Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 octobre 2003

Délibération du conseil du 10 octobre 2003
FichierDélibérationÉlu
1Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Protocole de Sport de haut niveau - Attribution d'une subvention au Club HippiqueMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
3Délégation de Service Public pour la construction et l'exploitation du Garage du Donjon - Constitution de la Commission chargée de l'ouverture des plisMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
4Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
5Remboursement des frais généraux Ville de Niort / CAN - Convention entre la Ville et la CANMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
6Place de la Brèche Choix de la maîtrise d'œuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
7Place de la Brèche Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrageMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
8Secteur 'La Cotelette' - Participation pour voirie nouvelle et réseaux - acquisition de l'emprise de la voirie et du bassin d'orage - convention de servitude de passage de réseaux d'assainissement eaux pluvialesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
9Lotissements communaux 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'Condamine 2' - fixation du prix des parcellesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
10Lotissement Communal Antes - Fixation du prix des parcellesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Lotissement communal Condamine - fixation du prix des ParcellesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Réalisation par l'OPAC de 6 logements sociaux Route d'Aiffres - Cession à l'OPAC de la parcelle cadastrée section LH n°36Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Quartier de Souché - Réaménagement du site Gillier en salle polyvalente de Souché - Lancement d'Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - rue des Trois MousquetairesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Opération de Renouvellement Urbain : Prestations de services topographiques et de recensement de réseaux sur le quartier du Clou Bouchet - Demande de subventionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Conventions Ville de Niort/Gaz de France - Lotissements 'Le Grand Feu' - 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'La Condamine 2'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Opération de Renouvellement Urbain – Gestion urbaine de proximité. Participation de la Ville de Niort pour la mise en sécurisation des halls d'immeubles (GUP - action I-1)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Opération de Renouvellement Urbain : Réalisation des VRD du Petit Village de Ribray - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à l'OPAC - Avenant n°1 au marché d'ingénierieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Opération de Renouvellement Urbain : Réalisation des voiries et réseaux divers du Petit Village de Ribray - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée à l'OPAC - Passation de l'avenant n°1 au lot (VRD-Espaces verts)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Marchés à commandes pour travaux sur séries de prix - Appel d'Offres - Avenant n° 1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Vente de véhicules à la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
23Création d'emplois occasionnels pour la mise en oeuvre de l'Allocation Municipale HabitationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
24Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'organisation des interventions d'urgence - Approbation de l'avenant n°1Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
25Indemnité d'astreinte applicable au personnel de directionMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
26Décision modificative n°3Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
27Conventions entre la Ville de Niort et les Associations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
28Aménagement de l'Avenue de Paris - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour étude d'adaptation du projet suite aux recommandations de l'Architecte des Bâtiments de FranceMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
29Aménagement d'un giratoire route d'Aiffres : Convention avec le Conseil Général autorisant la Ville de Niort à intervenir sur une voie départementaleMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
30Aménagement de la rue Tartifume - Lancement d'un appel d'offresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
31Convention Gaz de France/Ville de Niort - Participation financière pour l'alimentation en gaz naturel du lotissement communal de la Moucherie.Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
32PÔLE DU SPORT : Lancement d'une étude de programmation pour l'espace acrobatiqueMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
33PÔLE DU SPORT : Lancement des études complémentaires sur le secteur Ouest de l'aérodromeMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
34PÔLE DU SPORT : Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse pour le stadeMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
35PÔLE DU SPORT : Lancement d'une mission d'assistance pour les études et procédures préalablesMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
36PÔLE DU SPORT : Lancement d'une étude de faisabilité et de programmation pour la réalisation d'un centre d'information-ressources et de formation-recherche autour du sportMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
37PÔLE DU SPORT : Lancement d'une étude de faisabilité et de programmation pour la réalisation d'une halle des Sports Rue BarraMonsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
38Bénévolat Contrat Educatif LocalMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
39Etablissement d'un contrat HQ 79 avec le Conseil Général des Deux-Sèvres pour l'opération de requalification des restaurants scolaires de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
40Secteur 'La Cotelette' - Création d'une voie nouvelle - Convention de mandat avec la SEMIEMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,