Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 mars 2003

Délibération du conseil du 28 mars 2003
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 janvier 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 31 janvier 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Budget Primitif de l'exercice 2003 comprenant le budget principal, les budgets annexes et les budgets des régies à autonomie financièreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Niort - changement du siège social.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Convention Ville de Niort - CAN : Prestations de services Foire ExpositionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Arizona Chemical - demande de régularisation de la situation administrative soumise à enquête publiqueMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
8STATIONNEMENT : TARIFSMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
9Chemin Communal du 3ème Millénaire : acquisition de deux parcelles de terrain appartenant à Monsieur Gérard DESCHAMPS - secteur 9 : Le Bois de la TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
10Chemin Communal du 3ème Millénaire - Acquisition HUMIER - secteur 7 : Le Chemin VieuxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition ROUSSEAU - secteur Aérodrome - modificationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Acquisition aux Consorts BOURUMEAU d'une propriété sise 1 cité des SablonsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Acquisition TELLIER - rue des OrsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Rue de la Coudraie : acquisition de l'emprise de terrain prévue en Emplacement Réservé n° 1-42 du Plan d'Occupation des Sols sur la propriété de Monsieur RIVET et découlant du PC délivré à ce dernierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Vente d'un ensemble immobilier situé 4 rue Sainte-Claire Deville à la Société POLLET entretienMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Coulée Verte 1er tronçon : BESSAC - Cession aux propriétaires riverains (BEAUBEAU)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Rectification erreur matérielle - vente immeuble 42 rue du Clou-BouchetMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Rétrocession à Monsieur TIRBOIS et Mademoiselle MALAGA d'une maison sise 86c rue du VivierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Mise à l'alignement de la rue Gustave Flaubert sur la propriété de la SCI de Bellune - section CR n° 413 - échange de parcelles entre la Ville de Niort et la S.C.I. de BelluneMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Projet de classement dans le domaine public - Allée TOURMALINEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Mise à disposition d'un équipement de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - secteur Antes/Les Pinsons - correction d'erreur matérielleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Transfert de terrains de l'Association Foncière de remembrement de Saint-Rémy à la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Alignement rue de la Verrerie : acquisition BOUROT pour régularisation - section AW n°669Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Projet de classement dans le Domaine Public de la rue des Loriots, de l'impasse des Hirondelles, de l'impasse des Courlis, de la rue des Piverts en partie (parcelles KH 136 et KH 137) et d'une partie de la rue de Cholette (parcelle KH 137)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Mise en lumière de bâtiments publics - Acceptation de l'Avant Projet Sommaire (APS) et demande de subventionsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Lotissement Communal 'La Moucherie' - désignation maitrise d'oeuvre et coordonnateur SPSMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Convention entre la Caisse des Dépots et Consignations et la Ville de Niort : Cofinancement du poste de Chef de ProjetMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Validation de la convention entre la Mairie de Niort et la Caisse des Dépôts et Consignation pour le financement de l'étude des hypothèses d'implantation d'activités économique.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Convention de prestation entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort dans le cadre des 'Jeudis de Niort'Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
31Convention de prestation entre la Ville de Niort et l'Office de Tourisme pour l'organisation des Jeudis de NiortMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
32Désignation des représentants de la Ville de Niort au Conseil d'Administration de l'Office de Tourisme de Niort.Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
33Office de Tourisme de Niort (Subvention et prestations de service)Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
34SUBVENTION VIE ASSOCIATIVE POUR JUMELAGES ET COOPERATION : Lycée Paul GUERIN et Collège Jean ZAYMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
35tarifs municipaux 2003Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
36Exercice 2003 : impôts directs locaux - fixation des taux d'impositionMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Rapport d'activité 2000-2001 de la SEMIEMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38rapports d'activité 2001 : MCPT - CNPVA - OFFICE DE TOURISME - CENTRE DE FORMATION DES CHAMOIS NIORTAIS - CAMJI - COS - FEDERATION DES MCCMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39Exercice 2003 : gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêtMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40prêt sans préfinancement pour la construction de huit logements locatifs 'Cholette' rue des PivertsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
41prêt sans préfinancement pour la construction de 11 logements locatifs 'Brizeaux' sis rue Magellan à NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
42annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budgets principal et annexesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
43Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
44Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la ville de Niort relevant des filières administrative, technique, sportive, culturelle, animation, police et médico-socialeMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
45Recrutement de deux agents contractuels à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
46recrutement d'un agent contractuel à l'agence municipale de la tranquillité publique urbaineMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
47Création d'emplois saisonniersMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
48Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources HumainesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
49Adhésion de la Ville de Niort au Fonds Local Emploi Solidarité (FLES)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
50Restauration de la Vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort année 2003Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
51Conventions entre la Ville de Niort et des associations dans le cadre de la manifestation 'Vent de Printemps'Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire,
52Conventions entre la Ville de Niort et les Associations DiversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
53Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
54SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES POUR DES PROJETS SPECIFIQUES ARTISTIQUES SUR L'ANNEE 2003Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
55Subventions aux associations sur proposition de l'Office municipal des associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
56Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
57Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
58Subventions Vie Associative pour jumelages et coopérationMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
59AMENAGEMENT DE VOIRIE RUE DES FOSSES ET RUE DE L'HUILERIE LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRESMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
60Harmonisation des groupes scolaires de la Ville de Niort - Modification des périmètresMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
61Nouvelles modalités de facturation des repas dans les restaurants scolaires de la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
62Tarification Centres de Loisirs Municipaux - Révision du forfait minimumMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
63Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écolesMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
64Illuminations de Noël 2003 - Appel d'offresMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
65Elargissement des compétences facultatives du SIEDSMonsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué,
66Accord général sur le Commerce de ServicesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,