Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 février 2003

Délibération du conseil du 14 février 2003
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 janvier 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2budget primitif 2003 : débat d'orientations budgétairesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Création de la Commission Consultative des Services Publics - Loi Démocratie de Proximité du 27 février 2002Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Désignation des représentants de la Ville de Niort à la SOPAC, à la SEMIE et au SIEDS : modificationsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Avis concernant une enquête publique relative au Vallon d'Arty.Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
6Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
7Acquisition d'une parcelle de terrain sise 31 route de Coulonges - propriété de Mesdemoiselles BEYSSERE et FERTIERMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
8Coulée Verte : acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Madame DE SESMAISONS - lieudit 'Le Chemin de la Clie' à SevreauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
9Acquisition d'un immeuble sis 57 rue de Souché appartenant à M. LEIBAMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
10Chemin Communal du IIIème Millénaire - acquisition aux Consorts GERVAL - lieudit 'Le Bois Chamaillard : Secteur 8 : BessinesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Acquisition d'accessoires et pièces détachées pour véhicules automobiles, camions et véhicules utilitaires conformément à la nouvelle nomenclature du Code des marchés publics. Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : REQUALIFICATION DES ESPACES URBAINS DU CLOU BOUCHET : lancement de la procédure des Marchés de DéfinitionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN: CONVENTION ENTRE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ET LA VILLE DE NIORT: Cofinancement du poste de Chef de ProjetMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15intégration de l'équipement Cuisine Centrale du groupe scolaire Edmond Proust dans le patrimoine de la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
16Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
17ouverture de crédits par anticipation sur le budget primitif 2003Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
18annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
19Hydraulique de la Sèvre - Travaux sur les sites des Vieux Ponts et de Sevreau. Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre.Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
20Conventions entre la Ville de Niort et les Asociations diversesMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
21Suspension du passage en régie de l'Office de TourismeMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
22Subvention exceptionnelle au FJTMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
23Modification de la composition des conseils de quartiersMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
24MARCHE NEGOCIE POUR FOURNITURE D'ENROBES A CHAUDMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
25Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les établissements scolaires.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
26VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE J. B. BERLIERMonsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire,
27Conventions entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville de Niort et les modalités spécifiques au déménagement vers la rue Blaise Pascal.Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire,
28Création de lotissement communal 'La Moucherie' - convention de mandat OPACMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
29Lotissement Communal de la Broche - avenant n° 1 au marché de travaux de voirie et réseaux diversMonsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier,
30Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,