Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 17 janvier 2003

Délibération du conseil du 17 janvier 2003
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 octobre 2002Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 novembre 2002Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
3Détermination du nombre des Adjoints et ElectionMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
4Information sur les délégations accordées aux élusMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
5Conditions d'exercice des mandats locauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
6Pouvoirs délégués en application des articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du C.G.C.T.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
7Désignation de délégués du conseil municipal dans les organismes extérieursMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
8Transferts de charges 2002Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
9Ouverture de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
10Foyers de Jeunes Travailleurs - Création d'un Etablissement Public Communal à caractère socialMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
11SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FJTMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
12Conventions entre la Ville de Niort et les Associations Diverses - Conventions 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
13Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses - Crédits 2002Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
14Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
15Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
16Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
17Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
18SUBVENTIONS POUR LE PROTOCOLE DE SPORT DE HAUT NIVEAU (saison 2001/2002) : SUITEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
19Mise à disposition de matériels dans le cadre des activités ANIOS : suite et finMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
20Subventions vie associative pour le jumelages et la coopérationMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
21Office de Tourisme : Subvention TransitoireMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
22VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2003 DE LA REGIE EAUMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
23FIXATION DES TARIFS DE L'EAU POUR L'ANNEE 2003Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
24Exercice 2003 - régie de l'Eau - ouverture de crédit de trésorerie de 3 050 000 euros auprès de la Société GénéraleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
25TRAVAUX EAU DIFFERES SUR L'AVENUE DE SEVREAUMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
26MARCHE ASSAINISSEMENT PLUVIAL (LOT N° 4)Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
27Modalités d'attribution des concessions funéraires, ancien cimetière de Saint-Florent et Cimetière de Sainte-Pezenne.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
28Marché n° 200208 relatif à l'évolution de la Place de la Brèche et aux enjeux urbains qui en découlent passé avec le groupement Lancereau-Meyniel, Osty, Iris Conseil et TMO région. Passation d'un avenantMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
29Marché 2002-006 relatif à l'évolution des fonctions de la place de la Brèche passé avec le groupement Studio Milou, ESC, SARECO, BTP, Florence Mercier. Passation d'un avenant.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
30ENTRETIEN DES ESPACES VERTS CONFORMEMENT A LA NOUVELLE NOMENCLATURE DU CODE DES MARCHES PUBLICS - APPEL D'OFFRESMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
31MARCHE SUR APPEL D'OFFRES OUVERT POUR FOURNITURE DE MATERIEL D'EQUIPEMENTS ELECTRIQUE ET D'ECLAIRAGEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
32Acquisition de produits pour la construction conforme à la nouvelle nomenclature du Code des Marchés Publics - Appel d'offres.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
33Acquisition de machines d'usage général, conforme à la nouvelle nomenclature du Code des Marchés Publics - Appel d'offres.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
34Marché de Maintenance de l'infrastructure informatique centrale de la Ville de Niort - Appel d'offres.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
35Acquisition auprès des opérateurs de télécommunications des prestations nécessaires au fonctionnement de la téléphonie et des réseaux de la Ville, de la Communauté d'Agglomération et du C.C.A.S. de Niort.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
36Marchés négociés sans mise en concurrence préalable et sans publicité pour des prestations de maintenanceMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
37Marché de fourniture de micros-ordinateurs et d'imprimantes bureautiques - lancement d'un appel d'offres pour marché à groupement de commandes.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
38Appel d'offres pour l'achat des produits d'entretienMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
39Location-maintenance de photocopieurs - lancement d'un appel d'offres.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
40Vente de matériel audiovisuelMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
41Classement sonore des infrastructures routières sur le territoire communal de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
42Espace GILLIER - Quartier de Souché - MCPT - Réhabilitation en salle des fêtes - Choix de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
43Groupe scolaire Ernest PEROCHON - Restructuration du restaurant - Consultation Maîtrise d'oeuvre.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
44Ancien groupe scolaire Jacques PREVERT - Quartier Ste Pezenne - Réhabilitation en locaux associatifs - Choix de la Maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
45Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
46Vente de l'immeuble sis 42 rue du Clou-Bouchet à Madame HUBE GhislaineMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
47Angle des rues Georges Clémenceau et Docteur Roux : Cession d'une partie de délaissé de terrain au propriétaire riverainMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
48Création de parkings dans le secteur de l'Avenue de Paris - mandat à la SEMIEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
49garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres et de la Région pour l'amélioration de 82 logements Palulos Goise IIMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
50Garantie d'emprunt - transfert de la garantie d'un emprunt du CCAS de Niort auprès de la CDC au profit de l'Etablissement Public Communal Médico-social gérontologique de la CoudraieMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
51Garantie d'emprunt - transfert de la garantie d'un emprunt du CCAS de Niort auprès de Dexia Crédit local au profit de l'Etablissement Public Communal Médico-social du site gérontologique de la CoudraieMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
52Garantie d'emprunt - transfert de la garantie d'un emprunt du CCAS de Niort du CIL au profit de l'Etablissement Public Communal médico-social du site gérontologique des BrizeauxMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
53Remboursement des frais généraux Ville de Niort / CAN - Convention entre la Ville et la CAN.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
54Mise à disposition d'un équipement de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la CAN et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
55Convention prestation de services Ville / CAN pour l'entretien et le fonctionnement des voiries et réseaux des ZAE transféréesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
56Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
57Recrutements d'agents contractuels : Direction de l'Information et de la Communication et Direction Administration Générale DODCMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
58Recrutement d'un agent contractuel au sein de l'AMTPUMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
59Renonciation à la prescription quadriennaleMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
60Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale pour assurer le remboursement du salaire du responsable de la cuisine Edmond ProustMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
61annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
62Décison Modificative N° 6Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
63Réalisation de lotissements communaux dans les secteurs d'Antes/cholette et des Brizeaux - Avenants aux conventions de mandat à la SEMIEMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
64Lotissements Communaux - secteur de Cholette et des Brizeaux - approbation du D.C.E.Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
65Création de lotissements communaux - secteur de Cholette - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'Les Pinsons'Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
66Création d'un lotissement communal - Secteur des Brizeaux - Condamine 2Monsieur Alain BAUDIN, Maire,
67Lotissement communal - secteur de Cholette/Antes - cession du terrain d'assiette du Budget Principal au Budget AnnexeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
68Lotissement Communal secteur des Brizeaux - Condamine - cession du terrain d'assiette du Budget Principal au Budget AnnexeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
69Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - secteur Antes/Les PinsonsMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
70Avenant à la convention passée entre la Ville de Niort et le Conseil Général pour l'école AnnexeMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
71Avenant au Contrat Educatif de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
72VENTE DE TROIS PARCELLES DE TERRAIN DANS LA ZONE MENDES FRANCE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORTMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
73VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE 4 RUE SAINTE CLAIRE DEVILLE A LA SOCIETE POLLET ENTRETIENMonsieur Alain BAUDIN, Maire,
74Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Alain BAUDIN, Maire,