Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 13 novembre 2002

Délibération du conseil du 13 novembre 2002
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 3 juin 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
5budget primitif 2003 : débat d'orientations budgétairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Désignation des représentants de la ville de Niort au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre d'Enfouissement Technique (CET) du Vallon d'Arty.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7PÔLE NIORT SPORTS : Lancement d'un marché complémentaire à l'étude de programmation du stadeMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
8AVENANT N°2 Marché de maîtrise d'oeuvre - construction de passerelles sur la coulée verteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
9Mise à disposition de matériels dans le cadre des activités ANIOSMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
10Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) : propositions de répartition pour les clubs pratiquant au niveau régionalMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
11Conventions entre la Ville de Niort et les associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Lotissement Communal 'Le Grand Feu' - avenant n° 1 - travaux de voirie et réseaux diversMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Opération ORU - Petit Village de Ribray - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC en vue de la réhabilitation des immeublesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Versement par la Ville de Niort à la SEMIE de NIORT de participations financières au titre de la surcharge foncière pour des opérations de logements sociaux nécessitant la réalisation de travaux de Voirie - Réseaux Divers et Espaces VertsMonsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire,
15Avenant N°2 à la convention de prestations entre la Ville de Niort et l'Office de Tourisme de Niort et du Pays Niortais Marais PoitevinMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
16Registre des donateurs de la Ville de NiortMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
17garantie d'emprunt à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 51 672 euros et 150 601,17 euros pour l'acquisition et la construction de 4 logements locatifs sis à Niort, rue des Loriots.Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
18CONSTRUCTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT 5, IMPASSE DE LA MINOTERIEMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
19AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS Lancement d'un appel d'offres pour la mise en façade des réseaux aériens EDFMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
20Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
21Création d'un emploi occasionnel à la Direction EauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
22contribution des budgets autonomes aux charges du budget principal de la ville de NiortMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
23Exercice 2002 - 2003 Budget principal : Ouverture de crédits de trésorerie de 5 000 000 Euros auprès de Crédit Agricole IndosuezMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
24annulation et/ou réductions de titres de recettes consécutifs à des erreurs matériellesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
25annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieusesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
26décision modificative N°5 : budget principal et budgets annexesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
27Subventions versées aux écoles pour les classes de découvertes suite aux modifications des QF. Compléments de la subvention versée aux écoles.Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
28Réajustements de la carte scolaireMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
29Marché de Noël 2002 - conventions de partenariat avec Le Chaleuil dau Pays Niortais et le Pôle Régional des Métiers d'ArtMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
30Site des Brizeaux - E.H.P.A.D. LA CARAVELLE Mise en place du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Médico-Social du site des Brizeaux et désignation des délégués de la CommuneMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
31Site de LA COUDRAIE - E.H.P.A.D. LES AVELINES Mise en place du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Médico-Social du site de la Coudraie et désignation des délégués de la CommuneMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
32Site de LA RECOUVRANCE - E.H.P.A.D. LA RECOUVRANCE - Mise en place du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Médico-Social du site de la Recouvrance et désignation des délégués de la CommuneMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
33Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,