Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 juin 2002

Délibération du conseil du 28 juin 2002
FichierDélibérationÉlu
1Détermination du nombre des adjoints - Loi démocratie de proximité du 28/02/02Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Election de quatre adjoints supplémentaires - Loi Démocratie de Proximité du 28/02/02Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Conditions d'exercice des mandats locaux - modification du régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation Solidarité UrbaineMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5ZAE Pôle Sport - Convention de mise à disposition du service développement économique entre la communauté d'agglomération de Niort et la ville de Niort.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
6Coulée Verte avenant n°1 au marché réalisation d'un cheminement entre le moulin de Bouzon et la Roussille lot maçonnerie - modification du phasage.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
7Coulée Verte avenant n° 1 au marché réalisation d'un cheminement entre le moulin de Bouzon et la Roussille lot plantation sols ouvrages.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
8Demande d'ouverture d'enquête parcellaire pour le Chemin Communal du IIIème MillénaireMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
9CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LES ASSOCIATIONS DIVERSESMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
10SUBVENTIONS POUR JUMELAGES, COOPERATION ET RELATIONS INTERNATIONALESMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
11Subventions aux associations sur proposition de l'OMAPDSMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12UTILISATION DU GYMNASE ST ANDRE/NOTRE-DAME PAR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE NIORTMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
13PROTOCOLE D'AIDE AU SPORT AMATEUR DE NIVEAU NATIONALMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau - exercice 2001Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
15APPEL D'OFFRES POUR LES TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES RUE DE LA MINERAIE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA CANMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
16Stationnement : tarifs définition des zones de stationnement et des conditions de stationnementMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
17Frais de fourrière pour automobilesMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
18Taxe communale sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnièreMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
19COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE POUR LES ELECTIONS PRUD'HOMALESMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
20Rétrocession au Centre Hospitalier de Niort d'une maison sise 32 rue du Clos de l'HospiceMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
21annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des remises gracieuses - Budget principal et budgets annexes.Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
22Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matérielsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23FOURNITURE DE CARBURANT - APPEL D'OFFRESMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Opération OPAC - rue de Cholette/Impasse des LoriotsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Cession du 112 - 114 rue de Strasbourg à l'OPAC Sud Deux-Sèvres et participation de la Ville à l'aménagement du siteMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Acquisition Avenue de ParisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Acquisition de parcelles de terrains pour constitution de réserves foncièresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Cession de l'immeuble sis 36G rue Gambetta au C.C.A.S.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29PRESTATION DE SERVICES DU SERVICE COMMUNICATION DE LA VILLE DE NIORT – CONVENTION C.A.N./COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORTMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
30PASSAGE EN REGIE DE L'OFFICE DE TOURISMEMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
31SUBVENTIONS POUR JUMELAGES, COOPERATION ET RELATIONS INTERNATIONALESMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
3225e anniversaire jumelage entre Niort & Wellingborough - voyage retour de la délégation Niortaise en juillet 2002Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
33Prestation de services de la Direction Générale de la Ville de Niort - Convention CAN / Ville de NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
34AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVREMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
35Création de parkings dans le secteur de l'Avenue de Paris - mandat à la SEMIEMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
36mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Protocole et annexe ARTTMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38Stationnement des agents de la Ville de NiortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
39annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
40Convention OPAC/VILLE DE NIORT : Gestion Urbaine de ProximitéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
41Travaux hydrauliques au moulin de ComportéMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
42Amélioration des situations de crues. Aménagements hydrauliques dans le lit mineur Sevreau - Tiffardière - Comporté - Vieux Ponts. Approbation du projet de travaux soumis à l'enquête publique dans le cadre de la loi 92-03 de janvier 1992 relative à l'eau.Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
43CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU COMMERCE NIORTAISMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
44VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA SOCIETE AUTONOMIE SANTEMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
45CREATION DU LOTISSEMENT DE LA DEMOCRATIE A MENDES FRANCEMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
46Convention entre la Ville de Niort et une commune extérieure concernant les tarifs des Centres de Loisirs de la Ville de NiortMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
47Simplification administrative du calcul des quotients familiaux pris en compte dans la mise en oeuvre de l'AMH et des tarifs différenciés des services publics municipauxMonsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire,
48Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de LA COUDRAIE - Création d'un établissement public autonomeMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
49Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes LA RECOUVRANCE - Création d'un établissement public autonomeMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
50Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes DES BRIZEAUX - Création d'un établissement public autonomeMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
51Cession de parcelles de terrain à l'OPAC en vue de la construction de logement sociauxMonsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire,
52Cession de terrains à la SEMIE en vue de la construction de logement sociauxMonsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire,
53APPROBATION D'UNE TRANSACTION AVEC LES SOCIETES S.F.E.T. ET F.T.T.Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
54Recueil de décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,