Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 03 juin 2002

Délibération du conseil du 03 juin 2002
FichierDélibérationÉlu
1approbation du compte de gestion 2001 : budget principal et budgets annexesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
2approbation du compte administratif 2001 : budget principal et budgets annexesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
3affectation du résultat 2001 : budget principal et budgets annexesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
4budget supplémentaire 2002 : budget principal et budgets annexesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
5Modalités de vote du budget primitif 2003Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
6reversement d'une partie du résultat du budget annexe Crématorium au budget principalMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
7reversement au budget annexe Foire-Exposition de la Communauté d'Agglomération de Niort du résultat de fonctionnement constaté au compte administratifMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
8Impôt sur les spectacles - exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la CommuneMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
9Règlement pour la création de l'Allocation Municipale d'Habitation financée par la suppression de l'abattement de la Taxe d'HabitationMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
10- Opération de Renouvellement Urbain - Petit Village de Ribray - Mission de Maîtrise d'Oeuvre et de Coordination SPSMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
11OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : RÉHABILITATION DE LA FRICHE ERNA BOINOTMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
12PÔLE NIORT SPORTS SANTE LOISIRS : Lancement d'une étude de circulation pour la desserte routière du stade et plus largement du Pôle du sportMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
13PERIMETRE DE PROTECTION IMMEDIAT DE LA SOURCE DU VIVIER : PROJET D'AMENAGEMENT DES ANCIENNES USINES MAROTMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
14CHEMIN COMMUNAL DU IIIème MILLENAIRE TRAVAUX DE FABRICATION ET DE POSE DU MOBILIER DE SIGNALETIQUEMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
15Prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration d'un logement sis 14, rue du Côteau St-Hubert à Niort (double révisibilité limitée)Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
16prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration de trois immeubles sis à Niort 6, rue Dupin, 119, avenue de La Rochelle et 54, avenue de la Venise Verte (double révisabilité limitée)Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
17prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration d'un logement sis 237, avenue de La Rochelle à Niort (double révisibilité limitée)Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
18Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF services Vienne et SèvreMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
19annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
20annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexesMadame Françoise BILLY, Première Adjointe,
21Protection des bâtiments communaux - Appel d'offre pour la mise en place de système anti-intrusion.Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
22Pouvoirs délégués au Maire en application de l'article L.2122-22 - Modification issue de la Loi Démocratie de Proximité du 28/02/02Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
23Convention Ville de Niort/ Communauté d'agglomération de Niort pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2002Madame Françoise BILLY, Première Adjointe,
24Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
25Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
26Acquisition d'occasion d'un véhicule de mise en fourrièreMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
27Assurances : lancement d'un Appel d'Offres avec groupement de commandesMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
28Acquisition Consorts CLAVAUD, 39bis rue de FONTENAY - Modification d'une erreur mineureMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Opération OPAC rue des Chaboissières - acquisition propriété BODIN et rétrocession de terrains à l'OPACMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
302, Place des Tribunaux : Acquisition de l'immeuble appartenant à M. JULIENNE Jean-Max en vue de l'aménagement de la PlaceMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Coulée Verte - acquisition d'une parcelle de terrain à Monsieur J. BODIN et Mademoiselle LIEVRE - 28ter rue de RibrayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Coulée Verte 1er tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété GRIS lieudit Quai Maurice MétayerMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Modification du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Création d'un emploi occasionnel pour l'organisation des 'concerts des jeudis de Niort'Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35modification du pourcentage de titularisation d'un agent à temps non complet au service des écoles à compter du 1er janvier 2002Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
36Régime Indemnitaire des agents municipaux relevant du cadre d'emplois des agents techniquesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
37Cheminement AN 2000 - Coulée Verte - emploi de chargé de mission pour une durée déterminée - prolongationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
38COMPOSITION DES CONSEILS DE QUARTIERSMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
39Illuminations de Noël 2002 - Appel d'OffresMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
40VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA S.A. SORAM RUE J. B. COLBERT A NIORTMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
41AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE AVEC LA S.A. CONTEMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
42VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA SOCIETE 'ETABLISSEMENT GALINET ET CIE' DANS LES LOTISSEMENTS DE LA GRANGE LAIDET 2 ET 3 A SAINT LIGUAIREMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
43Convention de partenariat entre la Ville de Niort et E.D.F. - G.D.F.Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
44TRANSFERT DES ZONES D'ACTIVITES ECONOMIQUES DES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT - DEFINITION DES MODALITES DE TRANSFERTMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
45Recueil de Décisions L. 2122.22 du code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,