Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 08 avril 2002

Délibération du conseil du 08 avril 2002
FichierDélibérationÉlu
1Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Définition des espaces publics de la GavacherieMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Niort Souché - Avis de la Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Harmonisation des groupes scolaires de la ville de Niort : Périmètres, Commission de dérogation et Critères de dérogationMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
5Fourniture de denrées alimentaires - Appel d'offresMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
6Desaffectation de cinq logements de fonction : Louis Aragon, J. Michelet , E. Pérochon (2), J. PrévertMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
7Subventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
8Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
9Prise en charge des frais de deplacements et de sejour dans le cadre des jumelagesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
10INTERCONNEXION DES RESEAUX D'EAU DE LA VILLE DE NIORT ET DU SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU DU CENTRE OUESTMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
11CHEMIN COMMUNAL DU III MILLENAIRE - VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE REMPLOIMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d'une délégation à ATAKPAMEMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
13Garantie d'emprunt à la SA HLM DES DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Intégration d'un montant de 23.629 Euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'un logement sis au n°86 rue de la Boule d'Or à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
14Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - prêts locatifs à Usage Social d'un montant de 5 272 447,87€ et 280 467,32€-construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres, rue des coteaux de Ribray à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
15Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
16modification du pourcentage de titularisation des agents à temps non complet des services des ecoles et entretien-conciergerie à compter du 1er janvier 2002Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
17retrait de la délibération du 12 novembre 2001 portant recrutement d'un agent contractuel à la direction des obligations et droits des citoyensMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
18convention entre la ville de niort et la communauté d'agglomération de niort - mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives et d'un agent d'animationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
19régime indemnitaire des agents municipaux relevant du cadre d'emplois des agents techniques (agent technique, agent technique qualifié, agent technique principal)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
20attribution d'un logement pour utilité de service à l'attaché responsable de la direction police municipaleMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
21Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
22annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
23Passation d'une convention entre la Ville de Niort, le département des Deux-Sèvres et le CETE du Sud Ouest relative à l'utilisation du référentiel interurbain utilisés par le logiciel Concerto de gestion des Accidents.Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
24Voeu - Un procès équitable pour Mumia Abu Jamal - Abolition universelle de la peine de mortMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
25Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,