Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 mars 2002

Délibération du conseil du 11 mars 2002
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 Février 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2DECISION MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXESMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3ETUDE DE PROGRAMMATION DU STADE DANS LE CADRE DU SPORTIFOSCOPE : Bilan du pré-programme et Lancement du programmeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4SPORTIFOSCOPE : Lancement des études préalables à la constitution des dossiers de Déclaration d'Utilité Publique et loi sur l'Eau relatives à la réalisation du stadeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5SPORTIFOSCOPE : Lancement d'une étude sur l'avifaune de plaine en partenariat avec le Conseil Général des Deux-Sèvres et signature de la conventionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6NATURA 2000 : Avis de la Ville de Niort sur la Zone de Protection Spéciale aux oiseaux de plaines cultivées - Site FR 5412007Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
7NATURA 2000 - MARAIS POITEVINMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8PLACE DE LA BRECHE : Lancement d'un appel d'offres pour des prestations de service topographiques et de recensement des réseauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Dossier d'enquête préalable à la DUP itinéraire cyclableMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Exercice 2002 - impôts directs locaux - fixation des taux d'impositionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Tarifs municipaux - prix du m3 d'eau - modificatifMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Mise à disposition des salles municipales pour les associations : interdiction des activités cultuelles, religieuses ou prosélytesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
15Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
16Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
17Subvention protocole sport de haut niveau au SA Souché Handball - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
18Subventions aux unions locales des syndicatsMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
19DEMANDE D'AVIS POUR UNE AUTORISATION DE DEROGATION AU REPOS HEBDOMADAIREMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
20INSTITUTION D'UNE CAUTION POUR DELIVRANCE DU BADGE D'ACCES AUX VOIES PIETONNESMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
21Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts PICOU-VINATIER - secteur 3 : Le LambonMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Aménagement du boulevard de l'Atlantique - Lancement d'un Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Acquisition terrains - propriété S.C.I. 28 rue de la NormandieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Déclassement du Domaine Public impasse des Peupliers et rétrocession du délaissé de terrain à Madame DOUSSETMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25POS - Modification n°1 au POS approuvé le 16 février 2001Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27APPEL D'OFFRE POUR LA REALISATION DU MAGAZINE VIVRE A NIORTMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
28APPEL D'OFFRE POUR LA REGIE PUBLICITAIRE DES SUPPORTS D'INFORMATION DE LA VILLE DE NIORTMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
29Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Création d'un emploi occasionnel d'agent administratif à la direction EauMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
31Politique générale de la Ville de Niort en matière d'emplois aidés insertion et solidaritéMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32SUBVENTION MAISON COMMUNALE DE LA SOLIDARITEMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
33AMORTISSEMENT DES PRIMES D'ASSURANCE 'DOMMAGE-CONSTRUCTION'Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
34annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
35annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et budgets annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
36CREATION DES CONSEILS DE QUARTIERMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
37Convention entre la Ville de Niort et la CAN pour l'établissement et la distribution de cartes de transport TAN FREQUENCE PLUS ainsi que l'achat et la revente des tickets TAN FREQUENCE PLUS au bénéfice des agents de la Ville de NiortMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
38Marché de fourniture de licences bureautiques - Lancement d'un appel d'offres pour marché à groupement de commandesMonsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
39Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,