Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 février 2002

Délibération du conseil du 18 février 2002
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 janvier 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Tarifs municipaux 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Transports urbains - subvention au CCAS - financement du titre de transport dénommé TAN FREQUENCE PLUSMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Conditions d'exercice des mandats locaux - modification du régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Conseil Municipal AdolescentsMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
6Pourvoirs délégués au Maire en l'application de l'article L.2122-22 du CGCT.Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
7Avenant N°1 à la convention entre l'Association des Maisons Pour Tous et la Ville de Niort concernant la fourniture de repas pris pendant les vacances scolairesMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
8Convention entre la Ville de Niort et le C.C.A.S. pour la fourniture de repas aux élèves du groupe scolaire Edmond ProustMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
9Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
10Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
11Convention entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération de Niort et l'Office Municipal des Sports - Organisation de semaines 'Découverte du sport'Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BATY - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BOUCHET - secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Chemin Communal du III Millénaire : acquisition LE MOIGNE - Secteur 8 : Le GrenouilletMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BOUHET - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts PLANTIVEAULT - secteur 3 : Le LambonMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Chemin Communal du III Millénaire : acquisition RIMBAUD - secteur 5 : SurimeauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Chemin Communal du III Millénaire : acquisition ALBERT - secteur 3 : Le LambonMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Chemin Communal du III Millénaire : acquisition GAZ DE FRANCE - secteur 4 : Les FontenellesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Acquisition Consorts CLAVAUD - 39bis rue de FontenayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Aménagement de plusieurs aires de stationnement aux abords du Bassin TartifumeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Cession à la C.A.N. de la parcelle cadastrée section EX n° 15 pour le futur Centre d'Enfouissement TechniqueMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE SECURITE ELECTRIQUE DE DIVERS BATIMENTS PROGRAMME IDMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Lotissement communal 'Le Grand Feu' - approbation du D.C.E.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Mise en révision du Plan d'Occupation des Sols - élaboration du Plan Local d'Urbanisme de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Procès verbaux de transfert des biens mis à disposition de la C.A.N.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Renouvellement Urbain d'un montant de 31.300 Euros - Construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort.Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
28Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
29recrutement de 2 agents contractuels à la régie Agence Municipale de la Tranquillité Publique UrbaineMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Création d'emplois temporairesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
31annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
32annulation et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
33Mise à disposition à l'Association PROJIFAS d'un terrain 37 quai de Belle-Ile pour la création de jardins d'insertion liée à la Coulée VerteMadame Andrée CHAREYRE, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
34Vente d'une parcelle de terrain à la société SIE LOGARITHME rue Colbert à Mendes FranceMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
35Avenants aux lots 3 (éclairage public) et 4 (espaces verts) des marchés de travaux du lotissement de la Boëtte 3.Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
36Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,