Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 janvier 2002

Délibération du conseil du 14 janvier 2002
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Approbation des transferts de charges 2001 entre la Commune de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5TARIFS MUNICIPAUX - prix du m3 d'eauMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Cession de matériel roulantMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écoles.Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
8Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
9Avis concernant le projet de plan particulier d'intervention (PPI) relatif à l'entreprise SIGAP OUESTMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
10Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BAUDET - secteur 3 - Le LambonMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BODIN - Secteur 5 : SurimeauMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Opération ORU Gavacherie - transfert de la maison de retraite de la recouvrance. Acquisition de garages à l'OPAC et cession d'une parcelle à ce dernierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Lotissement Communal 'Le Grand Feu' - Désignation du Maître d'Oeuvre et coordinateur SPSMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Instauration du principe de la participation pour voie nouvelle et réseaux (P.V.N.R.) sur le territorie communal, en vertu de la loi S.R.U. du 13 décembre 2000Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15mise a disposition de personnels de la ville de niort auprès de la communauté d'agglomération de niort - avenant n° 7Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
16conversion en euros des montants liés à la paie des personnels et propres à la ville de niortMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
17Convention entre la ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort relative à la Médecine du TravailMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
18PROMESSE DE VENTE AVEC LA SOCIETE PROTEAUX ET CIE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 508 AVENUE DE LIMOGESMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DANS LE LOTISSEMENT DES ORS A LA SOCIETE IMPRIMERIE DE LA SEVREMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,