Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 14 janvier 2002

Délibération du conseil du 14 janvier 2002
Fichier	Délibération	Élu
1	Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 décembre 2001	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2	Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2001	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3	Décision modificative - budget principal et budgets annexes	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4	Approbation des transferts de charges 2001 entre la Commune de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
5	TARIFS MUNICIPAUX - prix du m3 d'eau	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6	Cession de matériel roulant	Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
7	Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écoles.	Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
8	Conventions Ville de Niort / Associations diverses	Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
9	Avis concernant le projet de plan particulier d'intervention (PPI) relatif à l'entreprise SIGAP OUEST	Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
10	Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BAUDET - secteur 3 - Le Lambon	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11	Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BODIN - Secteur 5 : Surimeau	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12	Opération ORU Gavacherie - transfert de la maison de retraite de la recouvrance. Acquisition de garages à l'OPAC et cession d'une parcelle à ce dernier	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13	Lotissement Communal 'Le Grand Feu' - Désignation du Maître d'Oeuvre et coordinateur SPS	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14	Instauration du principe de la participation pour voie nouvelle et réseaux (P.V.N.R.) sur le territorie communal, en vertu de la loi S.R.U. du 13 décembre 2000	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15	mise a disposition de personnels de la ville de niort auprès de la communauté d'agglomération de niort - avenant n° 7	Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
16	conversion en euros des montants liés à la paie des personnels et propres à la ville de niort	Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
17	Convention entre la ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort relative à la Médecine du Travail	Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
18	PROMESSE DE VENTE AVEC LA SOCIETE PROTEAUX ET CIE POUR L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 508 AVENUE DE LIMOGES	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19	VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DANS LE LOTISSEMENT DES ORS A LA SOCIETE IMPRIMERIE DE LA SEVRE	Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,

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