Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 décembre 2001

Délibération du conseil du 10 décembre 2001
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 octobre 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 novembre 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3budget primitif de l'exercice 2002 comprenant le budget principal et les budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Décision Modificative 2001 - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Avance de trésorerie accordée à la MISSION D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUEMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6tarifs municipaux 2002Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
7régularisation des biens immeubles transférés à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Budget crématorium : contribution financière au budget principal - charges de personnelMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d'une délégation à AtakpaméMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Convention entre la Ville de Niort et le Conseil Général des Deux-SèvresMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
11Convention entre la Ville de Niort et l' I.U.F.M. de Poitou-CharentesMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
12Participation de la Ville de Niort aux dépenses de Fonctionnement des écoles élémentaires privées sous contrat.Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
13Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (O.M.C.)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
15Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
16Subventions pour le protocole Sport de haut niveauMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
17Subvention de solidarité aux sinistrés d'AlgérieMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
18Attribution du produit des concessions de cimetièresMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
19Facturation des consommations d'eau et de la redevance d'assainissement de la Ville de Niort, de l'ex. communauté des communes et de la CANMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
20Acquisition propriété GUILBOT - 397 avenue de ParisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BERNIS - Secteur 3 : LE LAMBONMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Chemin Communal du III Millenaire : Entretien et domanialité du Chemin Communal du III Millénaire sur le territoire de la Commune de Saint-SymphorienMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Chemin Communal du III Millénaire: acquisition Consorts LAVIGNE - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Mise à disposition d'équipements de la Ville de NIORT en vue d'une utilisation partagée - convention entre la C.A.N. et la Ville de NIORTMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Fixation du montant en eurosMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Agence Municipale d'Etudes et de Renouvellement Urbain (A.M.E.R.U.)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.865.000 F et 576.000 F - Construction de 18 maisons individuelles 'multisites' à Niort - AdditifMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
28Remboursement des frais généraux Ville de Niort / Communauté d'Agglomération de Niort - 2ème semestre 2001 - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
29aménagement des rues porte saint-jean et mellaise (carrefour rue saint-jean-rue porte saint-jean) lancement d'un appel d'offresMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
30Transfert complémentaire à la Communauté d'Agglomération de Niort de biens - déchets ménagersMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
31Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
32Création d'un emploi occasionnel - opérations comptables de l'Espace NiortaisMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
33Création de deux emplois occasionnels pour le passage à l'EuroMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
34Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2002Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
35Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et annexesMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
36Exercice 2002 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêtMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
37Convention de partenariat VILLE DE NIORT / GROUPAMA AssurancesMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
38CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE NIORT / MULTIFRANCMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
39Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise pour l'effaçage des tags et graffitis pour les particuliers et associationsMonsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire,
40Passation d'une convention de prestations informatiques entre la Ville de Niort et le CCAS.Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
41Compte-rendu de l'activité de la Communauté d'Agglomération de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,