Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 25 juin 2001

Délibération du conseil du 25 juin 2001
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 mai 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Retrait des délibérations du Compte de Gestion, du Compte Administratif, du Budget Supplémentaire, du Bilan des Acquisitions et des Cessions, de l'Affectation des résultats et du versement d'une subvention au Budget Annexe Foire-ExpositionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la CommuneMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5amortissement des comptes 2181Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et Budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Accord de principe pour l'étude relative aux nouvelles formes de régies municipalesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Regroupement pédagogique avec la commune de Sciecq - Convention -Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
9Subventions versées aux écoles pour les classes de découverte suite aux modifications des QF des familles.Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
10Ecole maternelle E. PEROCHON. Aménagement des locaux scolaires pour un meilleur accueil des enfants - Demande de subventions.Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
11Désignation des délégués dans les organismes extérieurs-écolesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Pole de développement du sport - santé - loisirs - environnement : validation du plan de financement des études.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
13Conventions Ville de Niort/Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
15Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
16Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
17Locaux pour le relogement des animateurs urbains : prise en compte et paiement des travaux prévus dans le cadre d'une convention de mandat avec la SEMIE, mais réalisés pour partie après expiration de la conventionMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
18Tarification des actions mises en place pour la jeunesse au sein de l'agence municipale de la tranquilité publique urbaineMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
19Appel d'offres pour la pose de réseau des eaux pluviales sur diverses rues - Convention avec la CAN pour la pose en coordination du réseau des eaux uséesMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
20Appel d'offres pour travaux d'eau potable dans diverses ruesMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
21Assainissement des eaux pluviales : travaux neufs et de grosses réparations sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales - Marché à bons de commandeMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
22Imputation des dépenses : de signalisation, de mobilier urbain de protection, de barrières sur les travaux du chemin communal du IIIème millénaireMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
23remise de pénalités de retard établissements mazeauMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
24Rapport annuel sur l'exercice 2000 du service de l'eauMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
25rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 2000Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
26Révision du Plan d'Occupation des Sols : modification pour mise en concordance avec la servitude du plan de prévention des risques d'inondation après sursis à applicationMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Site de Chantermerle - transfert de l'exploitation du Lycée Horticole - cession de terrain à la RégionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Bassin d'Orage rue Tartifume - acquisition terrain EDF/GDFMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BIDAULT - Secteur 2 : AERODROMEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PLANTIVEAU - secteur 3 : SOUCHEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition CANTET - secteur 2 : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition Consorts GIRARD - Secteur 3 : SOUCHEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
33Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts GAROTTEAU - Secteur 3 : SOUCHEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
34Chemin Communal du III Millénaire : acquisition FREJOU/CHAUVET - secteur 7 : Le Marais de Saint-RémisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
35Chemin Communal du III Millénaire - versement de l'indemnité de remploiMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
36Cession à VOLUBILIS d'une partie de terrain attenant aux anciennes chaufferies OPAC - rue Paul LangevinMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
37Déclassement d'une partie du Domaine Public - rue Jean-Honoré Fragonard pour cession à un riverainMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
38Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse du ParcMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
39Assainissement secteur de la Recouvrance : Pose de collecteurs Eaux Usées et Eaux Pluviales à l'intérieur de propriété privée. Constitution de servitudes (AVARGUEZ/MARILLAUD).Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
40Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
41Composition du conseil d'exploitation de l'AMERUMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
42M.C.P.T. Quartier Nord, projet d'extension - Demande de subventions - Appel d'offres.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
43Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
44Centre Du Guesclin - Charges de viabilitéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
45Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 28.500.000 F et 1.900.000 F - Construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres rue des Coteaux de Ribray à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
46Transferts financiers du budget principal de la ville de Niort aux budgets annexes de la CANMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
47Opérations de transferts d'actifs (Déchets Ménagers) sous forme de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
48opérations de transferts d'actifs budget pépinière d'entreprises sous forme de mise à disposition entre la ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
49Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort au titre de l'année 2001.Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
50mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
51Conduite d'une réflexion sur un projet d'implantation d'une aire de camping-car. Création d'un emploi occasionnel.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
52Convention Ville de Niort / Communauté d'Agglomeration de Niort -Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportivesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
53Comité Technique Paritaire - Détermination du nombre des représentantsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
54Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre le COS et la Ville de Niort.Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
55création du lotissement d'activités économiques de chabanMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
56création du lotissement d'activités économique luther kingMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
57Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDFMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
58Demande de création d'une nouvelle maison de retraiteMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
59Recueil des décision L.2122.22 du code général des collectivités territorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
85Questions orales posées par le Groupe d'Union RépublicaineMonsieur Bernard BELLEC, Maire,