Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 mai 2001

Délibération du conseil du 28 mai 2001
FichierDélibérationÉlu
1décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Désignation des délégués dans les organismes exterieurs (Association Restaurant Inter Administratif)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
5Conventions Ville de Niort/Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
6Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (O.M.S.)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
7Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du vivierMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
8Appel d'offres pour la regénération du charbon actif des filtres de l'usine des eaux du vivierMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
9Location Maintenance d'un photocopieur couleur numérique pour le service reprographie - Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
10Création de l'agence municipale d'études et de renouvellement urbain (AMERU)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
11Extension de la MCPE rue du Musée : avenants aux marchés de travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
12Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts RIBRAULT - secteur 3 : SOUCHEMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
13Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PACAULT - secteur 9 'La Tranchée'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
14Chemin Communal du III Millénaire : Travaux topographiques et fonciers nécessaires à la préparation du dossier d'enquête parcellaire. Avenant n° 1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
15Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété MORISSET lieudit 'Belle-Ile'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
16Acquisition de terrain - propriété INGUENEAU sise rue des OrsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
17Le Trésor du Mercenaire - convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération de Niort, Direction des MuséesMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
18Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.865.000 F et 576.000 F - Construction de 18 maisons individuelles 'multisites'à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
19Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 2.379.132,62 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
20Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 680.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort.Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
21Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 156.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
22Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 378.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort.Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
23Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 2.450.000 F auprès du Crédit Foncier de France - RAQPA DU CLOU BOUCHET à NiortMonsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
24Convention de prestation de services entre la CAN et la Ville de Niort pour l'ORU (Opération de Renouvellement Urbain)Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
25Transfert du capital des emprunts de la Ville de Niort vers la Communauté d'Agglomération de NiortMademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
26Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
27Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 6Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
28Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - Avenant n° 2 à la convention du 9 mai 2000Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
29cheminement an 2000 - coulée verte - emploi de charges de mission pour une durée déterminée - prolongationMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Liaison RD 9 / RN 11 : Objectifs et modalités de la Concertation.Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
31Lotissement Communal 'le Chant des Oiseaux' - paiement des sommes restant dues à la SEMIEMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
32Lotissements Communaux - prorogation pour une durée de deux ans des conventions de mandat VILLE DE NIORT/SEMIE dans le cadre des opérations de lotissements communauxMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
33Avenant au Marché N°15/2001 pour la fourniture de matériel de signalisation routière verticaleMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
34Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en place d'une piste cyclable sur l'emprise du gymnase BarbusseMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
35Lotissement d'activités économiques de la Boëtte 3 - Appel d'offresMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
36Institutions sociales et médico sociales publiques - Conditions d'élection des représentants des personnes accueilliesMadame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj,
37Recueil de décisions L. 2122.22 du code général des collectivités territorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,