Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mai 2001

Délibération du conseil du 09 mai 2001
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 1er avril 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Commission Communale des Impôts Directs de NIORT : Renouvellement des membresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Conditions d'exercice des mandats locaux - crédit d'heuresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles. Budget principal et budgets annexes.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Avis sur les mesures de carte scolaireMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
8Fourniture et pose de jeux d'extérieur dans les cours des écoles maternelles - Appel d'offresMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
9Désignation de délégués du Conseil Municipal dans les Organismes ExtérieursMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
10cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
11Conventions Ville de Niort/Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
13Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
15Octroi d'une bourse financière pour un sportif de haut niveau : Arnaud BERRESTMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
16Enquête publique relative au programme d'assainissement de la Communauté d'agglomération de NiortMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
17Coulée Verte Avenant n°2 au marché construction de passerelles. Application des pénalités, modification du CCAPMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
18Remplacement des branchements d'eau - Appel d'offres pour marché à bons de commande sur série de prixMadame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
19Acquisition de terrain propriété MINGO - La Moucherie - Saint-LiguaireMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Acquisitions de parcelles et cession de droits indivis à M. et Mme SEMELIER - Place du PortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Chemin Communal du III Millénaire - acquisition ADAPEI - Secteur 9 'La Tranchée'Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition FAUCHER - Secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition MURAINE - Secteur 4 : Les BrizeauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
24Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BURGAUD - secteur : Les BrizeauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
25Chemin Communal du III Millénaire : acquisition GUILLAUME - secteur 3 :- SouchéMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
26Chemin Communal du III Millénaire : acquisition ROUSSEAU - Secteur : AérodromeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
27Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété AUZANNEAU lieudit rue des BoutinetsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
28Extension de la Zone d'Activités Economiques Mendès France - Acquisition Propriété GUINOTMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
29Vente par la Ville de NIORT au C.C.A.S. des lots de copropriété composant la Maison Communale de la Solidarité - 34 Place du Port (complément à la délibération du 30 Mars 2000 portant sur le prix de vente)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
30Travaux de réfection toitures terrasses et menuiseries sur divers bâtiments - Appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
31Contrôles et vérifications périodiques. Lot n° 4 - Avenant au marché VERITAS.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
32Camping municipal - modification de tarifsMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
33Avenant de prolongation au contrat de développement urbain.Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire,
34Frais généraux - avenant n° 2 à la convention passée entre la Ville de Niort et la Communauté d'agglomération de Niort - annulation de la délibération du Conseil municipal en date du 18 janvier 2001.Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
35Imputation des dépenses : de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs Podo Tactiles, de barrières supports vélos sur les travauxMonsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire,
36Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement des ors a mendes france a la sarl futurocopieMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
37Vente d'une parcelle de terrain à la société moy dans le lotissement des orsMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
38Vente d'une parcelle de terrain à la sci de la mare dans le lotissement d'activités économiques de la grange laidet 3 à saint liguaireMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
39Promesse de vente avec la sa conte pour un terrain dans le lotissement d'activités économiques de la boëtte 2 à mendes franceMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
40Illuminations de Noël 2001 - Appel d'offres.Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
41Annonce de licenciements par le groupe Danone Lu - Voeu adressé à Mesdames et Messieurs les ParlementairesMonsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire,
42Recueil des décisions L. 2122.22 du code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,