Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 16 février 2001

Délibération du conseil du 16 février 2001
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Exercice 2001 : Impôts Directs Locaux - Fixation des tauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Budget primitif de l'exercice comprenant le budget principal et les budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Contribution au SIDEG au titre des années 2000 et 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Remboursement des frais de déplacement occasionnés par un collaborateur du MaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises Gracieuses - Budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Convention de prestation de services entre la CAN et la Ville de Niort pour le projet de la Place de la Brèche.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10ORU : convention de prestations de services entre la Ville de Niort et l'OPACMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Convention entre la ville de Niort et l'Association des Maisons pour Tous concernant des repas pris pendant les vacances scolairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Conventions Ville de Niort/Associations diversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Transfert à titre gracieux du mobilier de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération de Niort.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Agrément des Chèques-Vacances dans les centres de loisirsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres - Prêt d'un montant de 2.301.646,16 F auprès de la C.D.C. - Construction de 8 logements PLA Place Saint-Jean, Bâtiment D, rue Taury à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres - Prêt d'un montant de 688.079,06 F auprès de la C.D.C. - Construction de 3 logements PLA Très Social Place Saint-Jean, Bâtiment D, rue Taury à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS d'un montant de 1.775.341 F - Restructuration de la première tranche 42 à 46, rue Henri Sellier à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 3.700.000 F et de 1.300.000 F - Construction de 12 maisons individuelles (opération les Nardouzans) rue René Leroy à NIORTMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
20Avance de trésorerie accordée à la Mission d'Insertion par l'Economique - AvenantMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Principe de précaution appliqué aux installations d'antennesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Approbation de la révision du Plan d'Occupation des SolsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Acquisition POLETTI - terrain à Saint-LiguaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Acquisition de terrain - propriété BOUTELANT - quartier de SouchéMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition Consorts PLANTIVEAULT - secteur 3 : SouchéMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété DE SESMAISONS - lieudit 'les Quatre Quartiers'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété de M. et Mme SIRAUD lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété S.C.I. La Roussille - lieudit La RoussilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Création d'une servitude pour accès et passage de réseaux rue Jean Pouilloux - avenant à bail à construction ville/SemieMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Logement social : action volontariste de la Ville par apport gratuit du foncierMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Lotissement communal Paul Emile Victor - Masses I - II et III - Bail à construction Ville de NIORT/SEMIEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Lotissement Communal de la Broche - Masse I et II - bail à construction Ville de NIORT/SEMIEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Opération d'Urbanisme - rue des Grands Champs - bail à construction Ville de NIORT/SEMIEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Opération d'Urbanisme dans le lotissement des Nardouzans - rue René Leroy - Bail à construction Ville de NIORT/SEMIEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Location de locaux par la Ville de NIORT au Centre Hospitalier Général Georges RenonMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Organisation de plusieurs aires de stationnement aux abords du Lycée Paul GuérinMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'ile : avenants aux marchés de travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Groupe scolaire Jean Jaurès - Ecole Arts Plastiques - Restructuration et mise aux normes bâtiment 'élémentaire' - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Réaménagement du secteur de la place du Port. Démolitions. Appel d'offres.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour le recouvrement de la redevance d'assainissement sur la commune de NiortMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
42Assainissement pluvial : Construction d'un bassin d'orage dans le secteur de la rue Tartifume - Dossier d'appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
43Convention entre la Ville de Niort et la commune de Coulon pour l'évacuation des eaux pluviales du quartier de la 'Folie'Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
44Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
45Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au S.A. Souché Niort Handball - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
46Intervention d'urgence - rémunération exceptionnelle des emplois jeunesMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
47Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
48Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
49Recrutement d'un Technicien contractuel à la Direction des Systèmes d'Information et de TélécommunicationMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
50création d'un emploi de médecin du travail à 50% du temps completMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
51Mise à disposition de personnel ville auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 5Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
52Régime indemnitaire des chefs de service de policeMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
53Protection sociale des Emplois JeunesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
54sapeurs pompiers volontaires - maintien de salaires par la ville - subrogation dans les droits du salarié sapeur pompier volontaireMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
55Convention entre la Ville de Niort et le Conseil Général pour l'installation d'un réseau de communication Téléphonique et InformatiqueMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
56Stationnement - acquisition d'horodateurs - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
57Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés A Froid' - Programme 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
58Lancement d'un Appel d'Offres - Aménagement des rues Louise Michel et BrizeauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
59Réfection de la rue Taury - Stationnement des riverainsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
60Imputation des dépenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
61Information sur l'exécution des marchésMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
62Création de l'agence municipale de tranquillité publique urbaine (AMTPU)Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
63Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,