| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2001 : Impôts Directs Locaux - Fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget primitif de l'exercice comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contribution au SIDEG au titre des années 2000 et 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacement occasionnés par un collaborateur du Maire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises Gracieuses - Budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de prestation de services entre la CAN et la Ville de Niort pour le projet de la Place de la Brèche. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | ORU : convention de prestations de services entre la Ville de Niort et l'OPAC | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la ville de Niort et l'Association des Maisons pour Tous concernant des repas pris pendant les vacances scolaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | cession gratuite de mobilier aux associations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert à titre gracieux du mobilier de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération de Niort. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Agrément des Chèques-Vacances dans les centres de loisirs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres - Prêt d'un montant de 2.301.646,16 F auprès de la C.D.C. - Construction de 8 logements PLA Place Saint-Jean, Bâtiment D, rue Taury à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres - Prêt d'un montant de 688.079,06 F auprès de la C.D.C. - Construction de 3 logements PLA Très Social Place Saint-Jean, Bâtiment D, rue Taury à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS d'un montant de 1.775.341 F - Restructuration de la première tranche 42 à 46, rue Henri Sellier à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 3.700.000 F et de 1.300.000 F - Construction de 12 maisons individuelles (opération les Nardouzans) rue René Leroy à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avance de trésorerie accordée à la Mission d'Insertion par l'Economique - Avenant | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Principe de précaution appliqué aux installations d'antennes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition POLETTI - terrain à Saint-Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain - propriété BOUTELANT - quartier de Souché | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition Consorts PLANTIVEAULT - secteur 3 : Souché | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété DE SESMAISONS - lieudit 'les Quatre Quartiers' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété de M. et Mme SIRAUD lieudit rue de la Tiffardière | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété S.C.I. La Roussille - lieudit La Roussille | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une servitude pour accès et passage de réseaux rue Jean Pouilloux - avenant à bail à construction ville/Semie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Logement social : action volontariste de la Ville par apport gratuit du foncier | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal Paul Emile Victor - Masses I - II et III - Bail à construction Ville de NIORT/SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Communal de la Broche - Masse I et II - bail à construction Ville de NIORT/SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'Urbanisme - rue des Grands Champs - bail à construction Ville de NIORT/SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'Urbanisme dans le lotissement des Nardouzans - rue René Leroy - Bail à construction Ville de NIORT/SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Location de locaux par la Ville de NIORT au Centre Hospitalier Général Georges Renon | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de plusieurs aires de stationnement aux abords du Lycée Paul Guérin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'ile : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Jaurès - Ecole Arts Plastiques - Restructuration et mise aux normes bâtiment 'élémentaire' - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement du secteur de la place du Port. Démolitions. Appel d'offres. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour le recouvrement de la redevance d'assainissement sur la commune de Niort | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement pluvial : Construction d'un bassin d'orage dans le secteur de la rue Tartifume - Dossier d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et la commune de Coulon pour l'évacuation des eaux pluviales du quartier de la 'Folie' | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au S.A. Souché Niort Handball - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Intervention d'urgence - rémunération exceptionnelle des emplois jeunes | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recrutement d'un Technicien contractuel à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | création d'un emploi de médecin du travail à 50% du temps complet | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition de personnel ville auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 5 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Régime indemnitaire des chefs de service de police | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protection sociale des Emplois Jeunes | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | sapeurs pompiers volontaires - maintien de salaires par la ville - subrogation dans les droits du salarié sapeur pompier volontaire | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Conseil Général pour l'installation d'un réseau de communication Téléphonique et Informatique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - acquisition d'horodateurs - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés A Froid' - Programme 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lancement d'un Appel d'Offres - Aménagement des rues Louise Michel et Brizeaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réfection de la rue Taury - Stationnement des riverains | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Imputation des dépenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information sur l'exécution des marchés | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de l'agence municipale de tranquillité publique urbaine (AMTPU) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
