Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 18 janvier 2001

Délibération du conseil du 18 janvier 2001
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 novembre 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 décembre 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Budget Primitif 2001 - Débat d'orientations budgétairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Ouverture de crédits par anticipation sur le budget primitif 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Modification des conventions liée au transfert de compétences à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Approbation des transferts de charges entre la Commune de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Frais généraux : avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Avenant n°1 à la convention passée entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT pour les charges indirectes et de structures (informatique et de télécommunications)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Opérations de transferts d'actifs (biens mobiliers) sous forme de mise à disposition entre la VIlle de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Opérations de transferts d'actifs (biens immobiliers) sous forme de mise à disposition entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Contribution du budget annexe eau au budget principal au titre des déchets ménagersMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Convention Opération Renouvellement UrbainMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Annulations et/ou réductions de titres de recettes suite à des erreurs matériellesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Tarifs applicables à certaines salles municipales - Délibération complémentaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Régularisation des tarifs centres de loisirsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Convention Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Acquisition LIAGRE - Rue des HerbillauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Cession à la CAN d'un mobil-home sis ex-centre Municipal Marcel Pagnol - 140 rue des Equarts pour le Club HippiqueMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Chemin Communal : Acquisition Consorts BAUDIN - secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Chemin Communal : acquisition Consorts TROMAS - secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Chemin Communal : acquisition Consorts VILLANNEAU - Secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Chemin Communal : acquisition LE MOIGNE - secteur 8 : Le Marais de BessinesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Chemin Communal : acquisition de M. MORANGE - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Chemin communal : acquisition ROFFIDAL - secteur 9 : La TranchéeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Modification du projet de Chemin CommunalMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Eglise Sainte Pezenne - Demande de protectionMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Vente de bois de chauffage suite à la tempête du 27 décembre 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
29Convention Ville de Niort /Communauté d'Agglomération Niortaise pour la mise en oeuvre du Contrat Temps Libre pour l'année 2001Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
30Foirexpo - Remises gracieusesMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
31Aide à l'immobilier : convention avec la société de crédit bail immobilier intercoopMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
32Avenant au bail de location de la société mélody maniaMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
33Promesse de vente avec la société 4 murs pour une parcelle de terrain située dans le lotissement d'activités économiques du Bardon à Mendès FranceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
34Promesse de vente avec la société optipar pour la réalisation d'un espace commercial dans le lotissement de la Boëtte 3Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
35Promesse de vente avec l'immobilière Frey pour la réalisation d'un programme commercial dans l'espace mendès franceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
36Vente d'un bâtiment industriel, 24 rue Blaise Pascal, à la sci St BerthevinMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
37Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des ors à M. TrouchonMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
38Vente d'une parcelle de terrain à la sci Batcom dans le lotissement d'activités du vigneau de SouchéMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
39Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
40Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
41Recrutement d'une assistante sociale contractuelle à la Direction des Ressources HumainesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
42Régime indemnitaire du personnelMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
43Recueil des décisions L.2122.22 du code général des collectivités territorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,