Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 décembre 2000

Délibération du conseil du 20 décembre 2000
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 octobre 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision modificative : Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Ouvertures de crédits par anticipation sur le budget primitif 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Tarifs municipaux 2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Participations financières entre le budget annexe Pépinière d'Entreprises et le budget principalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Contribution du budget principal de la Ville de Niort aux budgets annexes Pépinière d'Entreprise de la Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Contribution du budget principal de la Ville de Niort au budget annexe assainissement de la Communauté d'Agglomération de Niort au titre des eaux pluvialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Contribution du Budget Principal au Budget Foire Exposition (CAN) - Exercice 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Versement d'une subvention de fonctionnement au budget annexe de l'assainissement de la Communauté d'Agglomération correspondant au résultat d'investissement constaté au compte administratif 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Centre de Loisirs : intégration à titre gratuit dans l'actif Ville des immobilisations acquises par le C.C.A.S.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Budget Principal : amortissements des réseaux pluviauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12exercice 2000 : emprunts transférés à la Communauté d'Agglomération de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Exercice 2001 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêtMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Avance de trésorerie accordée à l'association des foyers de jeunes travailleurs de NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
15Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C. - Prêts complémentaires à la subvention locatif aide plus d'un montant de 190.000 F et 212.150 F - Acquisition er amélioration d'un logement sis 56, avenue de la Venise Verte à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Garantie d'emprunt à L'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C.- Prêts complémentaires à la subvention locatif aide plus d'un montant de 180.000 F et 261.800 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 3, rue Bergson à NIORT.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.570.000 F et de 1.975.000 F - Construction de 22 maisons individuelles rue de la Levée de Sevreau à NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
18Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Annulation et/ou réduction de titres de recettes - remises gracieuses - Budget annexe.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Place de la Brèche : lancement d'une consultation pour définir une programmationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Pôle de Développement Sport / Santé /Loisirs / Environnement : convention avec la SAFER, le Conseil Général et les ASF en vue de la constitution de réserves foncières.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Pôle de Développement Sport / Santé / Loisirs / Environnement : lancement d'une consultation pour une étude de définition pour le développement économique du Pôle du Sport.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
23Pôle de Développement Sport / Santé / Loisirs / Environnement : lancement d'un appel d'offres pour une étude de programmation pour la réalisation du stade.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
24Aménagement Boulevard de l'Atlantique : protocole d'accord entre la Ville de Niort et la société SOGARA.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
25Création d'une nouvelle zone d'activités économiques rue du mérachal leclerc et extension de la zone mendès franceMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
26Désignation des délégués dans les organismes extérieurs (C.A.N.)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
27Convention et cahier des charges Ville de Niort / Association Gestionnaire des Maisons Communales Pour TousMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
28Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - Conventions C.A.N. / Ville de Niort -Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
29SEMIE - Rapport d'activité 1998/1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
30Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Conseil Général - lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Chemin Communal du Millénaire : Acquisition MORIN - Secteur 3 - SouchéMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BODIN - Secteur 5 : SurimeauMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BROUARD - secteur 7 : Le Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Chemin Communal du Millénaire : acquisition MEMIN - secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Chemin Communal du Millénaire : secteur 9 'La Tranchée' acquisition LUSSAUDIEREMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Cession gratuite d'un délaissé de terrain à l'angle de la rue de la Petite Moucherie et de la rue du Grand PortMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Nouvelle dénomination de la rue Alexis Carrel : rue du Collège et hommage à Marcel BegaixMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Dénomination d'espaces publics dans divers secteurs de la Ville (Forum des Droits de l'Homme)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Immeuble pour le relogement des animateurs urbains : avenants aux marchés de travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Travaux de mise en conformité batiments communaux. Programme SOGELERG - Avenant n° 2 au marché avec l'entreprise SELFMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Chemin communal du Millénaire - travaux d'aménagement des aires de pique-nique et de départ du centre équestre, du chemin des sources, du lavoir de surimeau - appel d'offres.Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
42Chemin communal du Millénaire - travaux d'aménagement des chemins - appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
43Opération de protection des ressources en eau 'entre Lambon et Guirande'Convention entre la Ville de Niort et la Chambre d'Agriculture des Deux-SèvresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
44Replantation après la tempête aux cimetières des sablières, buhors et anciens - appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
45Récupération des huiles alimentaires usagées sur les déchetteries par la société ADSMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
46Convention Ville de Niort / Associations diversesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
47Convention entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération de NIORT pour l'entretien des espaces verts liés à des équipements communautaires transférés situés sur la commune de NIORTMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
48Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
49Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau au Niort Hockey Club - Saison 1999/2000Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
50Organisation des classes de découvertes - Subventions à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
51Convention Ville de Niort/Communauté d'Agglomération Niortaise pour la mise en oeuvre du Contrat Temps LibreMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
52Désaffectation d'une partie du terrain de l'école maternelle Langevin Wallon après avis du préfetMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
53Fournitures de denrées alimentaires dans les services municipaux, Avenant n°1 au marché n° 99/132/03 lot n°3 viande bovine sous videMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
54Convention entre la Ville de Niort et l'association CAMJI : avenant n°1Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
55Subvention pour Jumelages, Coopération et Relations InternationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
56Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
57Renouvellement d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources HumainesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
58Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 4 à la convention du 31 mars 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
59Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - Avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
60Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2001Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
61Régime indemnitaire du personnelMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
62Remboursement des cotisations rétroactives versées à tort à la CNRACLMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
63Travaux neufs, de grosses reparations et d'entretien du patrimoine sur series de prix pour l'annee 2000 - avenant n° 1 sur marchés initiauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
64Avenant au lot N°2 du marché concernant les travaux neufs et de grosses réparations de la voirie, les bâtiments et les réseaux diversMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
65Véhicules et matériels : avenant n° 1 au marché n° 152/00 du 26/10/00 avec niort automobiles saMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
66Suppression des foires annuelles du calendrierMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
67SOPAC - Rapport d'activité 1998Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
68Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la cooproprièté de la galerie du donjonMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
69Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,