Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 28 novembre 2000

Délibération du conseil du 28 novembre 2000
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'une conseillère municipaleMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Décision modificative - budget principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Contributions du budget eau au budget principalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Exercice 2000 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'un emprunt auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-CharentesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Exercice 2000 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'un emprunt auprès du Crédit Mutuel OcéanMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Convention Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
11Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'Agglomération - Exercice 2000 - convention entre la Ville de NIORT et la Communauté d'AgglomérationMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
12Plan d'Occupation des Sols - reconduction des mesures anticipatoiresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
13Acquisition GAZ DE FRANCE - secteur 4 'Les Brizeaux'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
14Chemin Communal du Millénaire : ACQUISITION BONNEAU - SECTEUR 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15Chemin Communal du Millénaire : acquisition BOUDREAULT - secteur 4 Les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Chemin Communal du Millénaire : acquisition BRILLAUD - secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Chemin Communal du Millénaire : acquisition Consorts BANLIER - secteur 4 les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Chemin Communal du Millénaire : acquisition MORIN - secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Chemin Communal du Millénaire : acquisition AUDEBERT - Secteur 7 Marais de Saint-RémisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété AIMON Maurice - lieudit 'Les Quatre Quartiers'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts MOREAU - lieudit 'Prairie de Galuchet'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts SERVANT lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété DROUHET lieudit 'Les Quatre Quartiers'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété JOUSSELIN lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété MENNETEAU lieudit 'Le Pré de la Clie'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PELAUD lieudit rue des BoutinetsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts AIMON lieudit 'La Giole' et rue des BoutinetsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts CLEMOT - lieudit La RoussilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété PROTTEAU lieudit rue de la TiffardièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Coulée Verte : 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété de M. et Mme MARTIN - lieudit 'Rue de la Tiffardière'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public rue Jean Honoré FRAGONARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32appel d'offres conteneursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
33marché de tri des déchets ménagers - Avenant de transfertMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
34Don des anciens lits des écoles maternelles à la Communauté d'EmmaüsMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
35Avenant n°4 à la convention entre la SEML Vidéocommunication et la Société NC NUMERICABLEMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
36Rémunération des collaborateurs ponctuels pigistesMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
37Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentaires avec les associations Graine Poitou Charentes et MCPT Clou BouchetMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
38Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Marché de Noël - Conventions complémentaires avec Le Chaleuil dau pays niortais et le Pôle régional des métiers d'artMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
39Foirexpo - Installation électrique, structures et sonorisation - Appel d'offresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
40Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
41Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
42Régime indemnitaire - Prime exceptionnelle aux cadres d'emplois des agents de salubrité et conducteurs exerçant leur fonction au service collecte des déchets ménagersMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
43Rémunération des animateurs de centres de loisirsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
44Mise à disposition de personnel de la ville de niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - avenant n° 3 à la convention du 31 mars 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
45Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - annulation de l'avenant n° 1 à la convention du 9 mai 2000Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
46convention entre la Ville de Niort et l'Association pour le Regroupement et le Partage des Emplois-Jeunes - avenant n° 1Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
47Modification de la domanialité de certaines voies sur NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
48Aménagement du carrefour giratoire des rues d'Antes, Surimeau, de la Mirandelle - appel d'offres - avenant n°1Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
49Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,