Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 11 septembre 2000

Délibération du conseil du 11 septembre 2000
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 08 juin 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 juin 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Approbation du Compte de Gestion 1999 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Approbation du Compte Administratif 1999 : Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
6Affectation du résultat 1999 : Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Affectation du résultat des budgets annexes transférés à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Budget Supplémentaire 2000 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES auprès de la C.D.C. - Prêt Plus Complémentaire à la Subvention de l'Etat d'un montant de 5.667.226 F - Réhabilitation de 17 pavillons et 20 garages sis rue Réaumur et rue de la Plaine à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 200.000 F et 251.550 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 7, Square Molière à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Taxe foncière sur les propriétés non-bâties - dégrèvement temporaire au profit des jeunes agriculteurs, à la charge de la communeMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budget Principal et annexes.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises gracieusesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Prise en charge par la Ville des intérêts liés aux opérations SEMAT au titre d'un mandat et de la liquidation de la SEMMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Audit général sur l'organisation des services VDN consécutivement à la création de la CAN - Aménagement et Réduction du temps de travail - Détermination des procédures VDN avec la communauté d'agglomération - Appel d'offres -Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Cession gratuite de mobilier aux associationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Convention et cahier des charges Ville de Niort / Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté des Brizeaux, de Cholette, de Goise et de la Gavacherie/RibrayMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Agrément du chèque loisirs dans les services municipauxMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
22Hotel de Ville place Martin Bastard : Etude de programmation - Lancement d'une consultationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
23Construction de l'Hôtel Administratif Municipal et de la salle de diffusion - lot n°13 Métallerie - Avenant de transfertMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Acquisition GABARD - Prairie de Galuchet - bords de SèvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Acquisition de la propriété BERAUD sise rue des NardouzansMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Bassin d'orage rue Tartifume - Acquisition BARETMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Bassin d'orage rue Tartifume - Acquisition Consorts JOUINOTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition BOUCHET - Secteur 8 'Le Marais de Bessines'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition DUBRAY - secteur 2 : AérodromeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition DUMAS - secteur 3 SOUCHEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition MERIGEAU - Secteur 4 Les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Chemin Communal de l'An 2000 : acquisition TEXIER - secteur 4 les BrizeauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du Bord de Sèvre - Propriété des Consorts CHABOT - lieudit 'La Prairie de Saint-Liguaire'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété SICAULT - lieudit La GioleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété BOUCHET-GROLLIER lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts HIPEAU - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PHILIPPE lieudit 'Les Quatre quartiers' et 'Le Fauchis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété THIMONNIER lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété de M. et Mme ROCHEREUL lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété CREPY lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété GUERIN lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
42Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété LIEGE - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
43Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété de Madame GUIGNARD née BERNO lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
44Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété des CONSORTS Denis - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
45Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sévre - Propriété de M. et Mme SOULISSE lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
46Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sévre - propriété BARREAU lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
47Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de sèvre - propriété Consorts TOURNIER - lieudit 'La Giole'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
48Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue des Marais - Consorts BORDIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
49Cession gratuite de délaissés de terrains en bordure de la rue de la RoutièreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
50Vente par l'OPAC sud-Deux-Sèvres à la Ville de NIORT de la Salle polyvalente des Trois CoigneauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
51Echange de terrains entre Monsieur et Madame BLANC et la Ville de NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
52Versement à la SEMIE des dépôts de garantie des locataires de la Cité ThébaultMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
53Appel d'offres ouvert - Chemin Communal de l'An 2000 - travaux topographiques et fonciers nécessaires à la préparation du dossier d'enquête parcellaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
54Mise en lumière de bâtiments publics - désignation Maître d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
55Pré Leroy - Réhabilitation des pavillons et aménagement de la presqu'île : avenant de transfert au marché de travaux lot 10, serrurerie. Avenant n° 2 marché de maîtrise d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
56Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
57Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme I D (Ingénierie Développement) - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
58Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme SOGELERG - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
59Convention Ville de Niort / Associations diversesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
60Travaux de protection des berges de la RoussilleMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
61Assainissement, eaux pluviales : Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales sur la zone d'activité de la Boëtte. Demande d'autorisation - Enquête publiqueMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
62Convention avec le lotisseur la SCI 'Le Richelieu' pour l'extension du réseau pluvial rue des PélerinsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
63Lotissement 'Les Jardins de St-Liguaire' rue de la Levée de Sevreau - Prolongement du réseau pluvial - Convention de participation financièreMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
64Rapport d'activité du service eau et assainissement sur l'exercice 99Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
65Appel d'offres conteneurs pour la collecte sélectiveMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
66Traitement des déchets - appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
67Demande de subvention : recherche de Centre d'Enfouissement TechniqueMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
68Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 1999/2000Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
69Contrat Educatif Local, bilan et perspectivesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
70Contrat Temps Libre entre la Ville de Niort et la Caisse d'Allocations FamilialesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
71Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaireMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
72Réseau câblé de la Ville de Niort - Renonciation à l'exercice du droit de préemption. Agrément des sociétés 'R' et NC Numéricable Holding.Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
73Convention fixant les modalités relatives à la gestion des Systèmes d'Informations et de télécommunications de la Communauté d'Agglomération de Niort par la Direction des Systèmes d'information et de télécommunication de la Mairie de Niort.Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
74Droit d'accès aux concerts camji - création de tarifs.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
75Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
76Création d'un emploi occasionnel à la Direction de la VoirieMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
77Création d'un emploi de chargé de mission pour la mise en oeuvre de la maison communale de la nature et de l'environnementMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
78Accès aux équipements sportifs et aux musées dans le cadres des jumelages et relations internationales : règlement des prestations à la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
79Subvention pour Jumelages, Coopération et Relations InternationalesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
80Marché d'appel d'offres véhicules : marchés n° 99/157/03 et 2000/011 renonciation à l'application des pénalités de retard.Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
81Aménagement de pistes cyclables sur le boulevard Allendé lancement d'un appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
82Aménagement des rues du Vieux-Marché, des Trois-Maries et du Petit-Paradis. Lancement d'un appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
83Aménagement de la rue Taury - Lancement d'un appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
84Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,