Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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1 | Retrait des délibérations du Compte de Gestion, du compte administratif, du budget supplémentaire, du bilan des acquisitions et des cessions et de l'affectation des résultats | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Amortissement des comptes 2181 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Application des tarifs niortais aux ressortissants des communes hors Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 263.000 F et 185.060 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 14, rue Jules Renard à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêts Complémentaires à la Subvention Locatif Aidé PLUS d'un montant de 265.800 F et 209.850 F - Acquisition et amelioration de 2 logements 109, rue Gambetta et 1, rue Fontanes à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Projet Urbain d'un montant de 250.000 F - Aménagement des bureaux de l'Antenne du Parc 20, rue Georges Méliès à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles- Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Mise à jour des biens réintégrés à la Ville de Niort suite à la dissolution de la C.C.N | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Création de la Communauté d'Agglomération de NIORT : prise en compte provisoire par la Ville de NIORT des charges et des produits du service de l'enseignement supérieur | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Projet d'extension du périmètre de la communauté d'agglomération de Niort - nouvelle répartition des sièges | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Franchissements sur canal Technopôle : convention de prestation de service entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Pôle de Développement Sport / Santé/ Loisirs/ Environnement : convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Programme de Renouvellement Urbain : convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations (aménagement Clou-Bouchet/CARREFOUR) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Avenant n° 1 au protocole de coopération Programme Renouvellement Urbain Habitat Développement Economique avec la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Dotation Ville : demande de subventions pour le réseau des maisons communales de citoyenneté | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Transfert de l'office de tourisme dans l'immeuble de la rue Thiers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Coulée Verte - Convention de gestion conjointe de l'ïle de Comporté. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | Coulée Verte - Contruction de passerelles. Avenant lié à la gestion conjointe de l'ïle de Comporté. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
23 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
24 | Révision du Plan d'Occupation des Sols | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Révision du Plan d'Occupation des Sols - mesures anticipatoires au projet P.O.S. arrêté le 15 Juin 1997 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Aménagement de l'ilôt Saint-Vaize : Acquisition d'une partie de terrain à la S.A. d'H.L.M. pour construction du parking souterrain | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Espace Niortais : convention de prestation de service pour l'extension de la MCPE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Hôtel Administratif Municipal : avenant au lot C.F.A ascenceurs | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Hôtel Administratif Municipal : appel d'offres pour la signalétique intérieure | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Acquisition de la propriété PIERRE - 36G rue Gambetta | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 8 Le Marais de Bessines - acquisition consorts MORIN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 5 SURIMEAU - acquisition HERBERE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BATY | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Chemin communal de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition consorts BOUHET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
35 | Chemin communal de l'an 2000: Secteur 9 'La Tranchée' - acquisition BOUHET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété Consorts ROYER lieudit 'Le Pré de la Clie' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété PHILIPPE Michel lieudit 'Le Fauchis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété Consorts MORIN lieudit 'Prairie de Galuchet' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété DEVAUD Léonard lieudit 'Le Pré de la Clie' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - propriété MATHE Denis lieudit 'Le Fauchis' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue Louise Michel | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue de la Mude | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue de Genève | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
44 | Réalisation de travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement - mandat SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
45 | Dénominations de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
46 | Création d'un lotissement communal - secteur Brizeaux - rues Maurice Caillard et Magellan - mandat à la SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
47 | Création d'un lotissement communal - quartier de Cholette - mandat à la SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
48 | Chauffage des bâtiments communaux - appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
49 | Travaux de mise en conformité bâtiments communaux. Programme SOGELERG - Avenants aux marchés initiaux. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
50 | Pose de collecteurs des eaux pluviales et trx d'eau potable Av. de Nantes entre la rue de Telouze et la rue Castel Parc: Dossier d'appel d'offres, convention entre la VDN et la CAN pour l'exécution des trx d'E.P. en coordination avec la pose du réseau EU. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
51 | Convention pour la construction d'un mur mitoyen entre la propriété BAZIN et le bassin de stockage des eaux pluviales allée Alphonse Laveran | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
52 | Dégrèvements compostage suite à la tempête de décembre 1999 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
53 | Adhésion de la Ville de Niort à l'association RESPECT (Réseau d'Echanges et de soutien sur les pratiques Environnementales des Collectivités Territoriales). | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
54 | Plan Local d'Insertion par l'Economique (PLIE) : convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Mission d'Insertion par l'Economique (MIPE) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
55 | Tarification des centres de loisirs sans hébergement | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
56 | Tarification des accueils péri-scolaires et des classes de découvertes | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
57 | Organisation des classes de découvertes - subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
58 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et Sèvres. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
59 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
60 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Ressources Humaines | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
61 | Centres de loisirs - Création d'emplois saisonniers et modalités d'intervention des personnels d'animation | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
62 | Régime indemnitaire / auxiliaire de puériculture | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
63 | Remboursement à titre transitoire des salaires des emplois-jeunes de la ville par la communauté d'agglomération de niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
64 | Subvention pour jumelages, Coopération et Relations Internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
65 | Imputation des dépenses : de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
66 | Aménagement et entretien du rond-point avenue charles de gaulle | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
67 | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
68 | Modification de la participation au capital social de la SOPAC | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
69 | Souscription d'abonnements dans le garage de l'Espace Niortais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
70 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDF | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
71 | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise pour l'effaçage des tags et graffitis pour les particuliers et associations | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
72 | Opération Centre 2000 : 3ème tranche Attribution de subvention FISAC | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort