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Restauration de la salle du conseil municipal

Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 30 mars 2000

Délibération du conseil du 30 mars 2000
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 3 Mars 2000Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Exercice 2000 : Impôts directs locaux - fixation des tauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Budget Primitif de l'exercice comprenant le Budget Principal et les Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Amortissement des subventions exceptionnellesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Annulation et/ou réduction titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Exercice 2000 : Budget Principal - Réaménagement de deux emprunts auprès de Dexia Crédit Local de FranceMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Hommage à Georges L. Godeau, écrivain donateur de ses archives littéraires à la médiathèque de Niort, le 31 Mars 2000 : remboursement des frais de déplacement des écrivains et éditeurs concernésMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Demande de Subventions pour réparation du mobilier urbain des voiries, replantations d'arbres et dégagement des rivières suite à la tempête du 27 Décembre 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Débaptisation de la rue Alexis Carrel et adoption d'un règlement général de dénominationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Régies comptables - suppression de régies municipales agissant dans le cadre des activités transférées à la Communauté d'Agglomération de Niort.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Maison communale de la Solidarité - Renonciation du don de l'Association CAMIF - Solidarité en faveur de la Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13REAMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA PLACE DU PORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Garage public souterrain et jardin public piéton de l'îlot St Vaize : lancement de l'appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Aménagement de l'Ilot Saint-Vaize. Vente par la Ville à la S.A. D'H.L.M. des Deux-Sévres d'une partie du bâtiment sis 17 rue Jean MigaultMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Participation de la Ville pour surcharge foncière. Aménagement de l'îlot Saint-Vaize par la S.A d'H.L.M.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Fourniture de mobilier pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'offres - Lot n°6 déclaré sans suite - Avenant au marché passé avec la SCOMMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Communauté d'Agglomération de Niort - Modification des statutsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Convention entre la communauté d'agglomération et la Ville de Niort : attribution de la DGD transportMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Convention de prestations de services entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération pour différentes activitésMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Création de la Communauté d'Agglomération : prise en charge provisoire par les communes membres des dépenses de personnel afférentes au nouvel EPCIMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Subventions aux Unions Locales des SyndicatsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
23Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
24Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition de M. GOICHON - Secteur 7 'Le Marais de Saint-Rémis'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition PICOUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BARAMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition MICHAUDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition PINTAULTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition TROUVEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BASTARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre - Propriété des Consorts SOULET - lieudit 'Les Champs du Pont de MAGNE'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de Sèvre propriété des Consorts SOULET - lieudit 'Tout Vent'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Vente par la Ville de NIORT au C.C.A.S. des lots de copropriété composant la Maison Communale de la Solidarité - 34 Place du Port à NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Opération Ville/SEMIE - rue de la Levée de Sevreau - convention servitude VILLE/SIEDSMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion : avenant lot n° 12 - OccultationsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Immeuble pour le relogement des SEM et des animateurs urbains : avenants aux marchés de travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Aménagement des espaces extérieurs ancienne cour Michelet - avenants aux marchés de travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Immeuble de l'ancien musée d'Histoire Naturelle (pavillon GRAPPELLI) : avenants au lot n° 9 - Electricité et lot n°5 - Menuiseries intérieures et extérieuresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Cour St marc - Aménagement d'un square - appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Maisons communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet, avenants n° 1 aux marchés de travaux.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Rénovation et aménagement toilettes publiques - appel d'offres - fixation des tarifsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
42Travaux de mise en conformité bâtiments communaux programme 97/98 - avenants aux marchés initiauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
43Projet de Plan d'Occupation des Sols - arrêté de la commune de VOUILLEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
44Maitrise d'oeuvre pour la restructuration du mur fleuri de la rue René CassinMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
45Convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Niort pour les travaux d'assainissement rue des Pélerins et rue de la Levée de SevreauMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
46Exploitation du réseau d'assainissement pluvial et du réseau unitaire de la commune de Niort - Convention de prestation de service entre la Communautéd'Agglomération et la Ville de NiortMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
47Récupération des huiles alimentaires usagées sur les déchetteries par la société Huileries de la Croix VerteMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
48Demandes de subventions collecte et traitement des déchets.Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
49Soutien à l'organisation du colloque européen respect portant sur l'évaluation des politiques environnementales des collectivités locales.Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
50Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
51Convention avec la Fédération Française de Football Américain pour l'organisation de la Finale du Championnat de France de Football Américain à NIORT.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
52Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
53Désaffectation d'une partie du terrain de l'Ecole maternelle Langevin WallonMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
54Organisation de Classes de découvertes 2000 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
55Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Conventions complémentairesMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
56Promesse de vente avec la Société Artemis Communication pour un immeuble à usage de bureaux, 7 rue Notre-DameMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
57Foirexpo 2000- Prise en charge des frais de déplacements et d'hébergement pour la mise en place logistique du thème 'Marchés du Monde'Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
58Foirexpo 2000 - Spectacles de catégorie AMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
59Foirexpo 2000 - Attribution de subventionsMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
60Musée Municipal d'Agesci : création tarif bijoux en orMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
61Création de deux emplois occasionnels à la direction comptabilitéMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
62Création d'emplois occasionnels pour le fonctionnement de la Foire-ExpositionMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
63Recrutement d'un Attaché contractuel, conseiller juridique au secrétariat généralMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
64Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de NiortMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
65Complément au régime indemnitaire des agents affectés au traitement de l'informationMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
66Résiliation de la convention cadre relative à l'exploitation du stationnementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
67Appel d'offres : gestion du stationnement payant sur voirieMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
68Aménagement du centre-bourg de Saint-Liguaire - validation du projet Avenant N°2 au marché de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
69Information sur l'exécution des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
70Etude de programmation du Centre Régional des Métiers d'Art : avenant n° 1 au marchéMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
71Recueil des décisions L2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,