Contact:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Effaçage des tags et graffitis pour les particuliers et associations | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un tarif pour l'effacement de TAGS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 Janvier 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 2000 - Débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouverture de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 2000 : Vente d'actions Dexia Belgium | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Aménagement d'un prêt PLI d'un montant de 3.181.049,36 FF auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - construction de 24 logements résidence La Boule d'Or 12 et 14 rue Tartifume à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Principal : Remboursement anticipé d'un emprunt Credit Foncier de France | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement des biens renouvelables de 1994 et 1995 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réductions titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles. Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition gratuite de certaines salles municipales aux associations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) - Groupe Manifeste 79 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Technopôle Niort Venise Verte / franchissements : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communauté d'Agglomération de Niort - Modification des statuts | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation de délégués dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de fonctionnement entre les partenaires du Restaurant Inter-Administratif et l'Association du Restaurant Inter-Administratif de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Niort 2000 - chemin communal de l'an 2000 - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la signalétique et communication du projet - lancement de l'appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention avec l'APAS pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin de l'An 2000 : Secteur 9 'La Tranchée' - Acquisition BERTRAND | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 - Demande d'ouverture d'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Immeuble Consorts VEILLON - 24 Avenue de Limoges | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - acquisition d'un terrain en bord de Sèvre - Propriété DRUCY - 38 rue de Ribray | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain - Propriété de Monsieur FLEURY Christophe sis Passage rue Noire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain - propriété de M. et Mme PAIN Claude sis Passage rue Noire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain - propriété des Consorts ETIEN sis Passage rue Noire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain en bordure de la rue du Petit Chemin - Propriété CHOPIN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession gratuite de terrain en bordure de la rue du Petit Chemin - Propriété HUTTER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à l'Etat (Ministère de l'Education) à NORON pour la construction du bloc central et du 3ème département de l'I.U.T. (section KX n° 4p, 5p et 6) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession d'un immeuble sis 58 rue Gambetta à Monsieur GUILBOT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rétrocession d'une bande de terrain sise rue Jacques Cartier à Monsieur GENDRONNEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal de la Broche - Fixation du prix des parcelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissements 'Paul Emile Victor' et 'La Broche' - conventions avec GAZ DE FRANCE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du terrain du lotissement communal sis rue de la Broche du Budget Principal au Budget Annexe Lotissement | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour les travaux de voirie place Martin Bastard et rue Emile Bèche - Report des travaux déclaration sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Immeuble de l'ancien Musée d'Histoire Naturelle (Pavillon Grappelli) : avenants aux marchés de travaux - Appel d'offres pour un lot supplémentaire : Plafond | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - avenant de transfert lot n° 13 métallerie serrurerie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place conteneurs enterrés pour la collecte des déchets, consultation pour la maîtrise d'oeuvre. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres fourniture de sacs biodégradables pour le tri sélectif des déchets fermentescibles | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres matériel de compostage | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, Environnement et Tourisme (OMAAET) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / Canoë Kayak Niortais pour sa participation aux activités de l'A.N.I.O.S. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au Basket-Club Niortais - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation de la Salle de Sports du Collège Jean Zay. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 2000 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec la société I.C.A. (Indice Consultants Atlantique) pour un local à usage de bureaux, Résidence de l'Angélique I | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée municipal d'Agesci : acceptation du don GIRES | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée municipal d'Agesci : achat des vitrines exposition Gires/Musée de Périgueux - Convention | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée Municipal d'Agesci : exposition 'Patrimoine Art Sacré en Deux-Sèvres' | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Information Communication et Relations Extérieures | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction des Systèmes d'Information et de Communication - Recrutement d'un agent contractuel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération des emplois de journalistes et chargés de communication à la Direction Information Communication Relations Extérieures - Modification de la délibération du 22 Novembre 1999 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de service - Précisions formelles et rédactionnelles | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente véhicules désaffectés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du carrefour Saint-Hubert - Convention Etat / Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase du Grand Feu Viabilisation et construction de parking - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre le Centre Hospitalier et la Ville de Niort pour l'aménagement et l'entretien du rond-point Avenue Charles De Gaulle | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recensement agricole 2000 Création de la commission communale | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'Offres : revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés A Froid' - Programme 2000 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort