| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation de la séance du Conseil Municipal du 17 Décembre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ouvertures de crédits par anticipation sur le budget primitif 2000 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt PLUS d'un montant de 2.700.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 18 maisons cité Thebault à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt PLUS d'un montant de 9.070.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 22 maisons rue de la Lévée de Sevreau à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt - Aménagement de contrats du Centre Hospitalier de Niort auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'emprunts et du Contrat Long Terme Renouvelable Dexia-Crédit Local de France | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recensement des biens immobiliers et ajustement de l'inventaire avec l'état de l'actif | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garage public souterrain et jardin public piéton de l'ilôt St-Vaize - Approbation de l'APD | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Pour Tous - Rapports 1998 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation d'un délégué à la commission locale chargé de l'évaluation des transferts de charges à la Communauté d'Agglomération | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la Communauté d'Agglomération : prise en charge par la Ville de NIORT des dépenses relatives au démarrage du nouvel EPCI | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'Agglomération (1er trimestre 2000) convention entre la Ville de NIORT et la Communauté d'Agglomération | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Trésorerie : Avance accordée à la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition HERBERE - Secteur 5 SURIMEAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition OLIVIER - Secteur 8 Le Marais de Bessines | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Communal de l'an 2000 : Acquisition BERTHOUIN - secteur 1 ROMAGNE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte - Acquisition du Bord de Sèvre - propriété LANGLAIS - lieudit 'Chey' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : Acquisition bord de Sèvre - Propriété ROY - Quai de Belle-Ile | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Coulée Verte : Acquisition de la totalité de la parcelle appartenant aux Consorts BESIAT - Prairie de Galucher | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération d'Urbanisme - rue de la Levée de Sevreau - Bail à construction Ville de NIORT/SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de Classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements du lotissement 'Résidence du Lambon' rue Blaise Cendrars et impasse Bernanos | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation des tarifs relatifs aux installations téléphoniques, radiotéléphoniques, télévisuelles et autres sur les bâtiments et terrains appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme 1999 - 2000 -2001 - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement des rues du Mûrier et Saint-Jean (tronçon Arsenal-Mellaise) - lancement d'un appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre équestre municipal - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dépendances de l'ancien presbytère Ste Pezenne - Aménagement locaux - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Ernest Pérochon - aménagement et mise aux normes locaux - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de la Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux - Maîtrise d'oeuvre avenant n° 2 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Reconstruction de l'immeuble - 34 place du Port - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade municipal de souché - Consolidation d'une falaise - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention sur le tri des déchets propres et secs entre la Ville de Niort et le SMC | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Récupération batteries usagées sur déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Installations classées pour la protection de l'environnement - Enquête publique pour l'extension de la plate-forme de compostage | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention de mise à disposition du Centre Equestre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Office Municipal des Sports - Organisation de semaines 'découverte du sport' | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'arrivée et du départ d'une étape du 14ème Tour Cycliste International du Poitou-Charentes et de la Vienne les Jeudi 24 Août 2000 et Vendredi 25 Août 2000 à Niort. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Site de la Mineraie - Construction de vestiaires pour les sportifs - Appel d'offres | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Activités organisées dans les quartiers pour la jeunesse - Tarifs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Octroi d'une bourse financière pour sportif de haut niveau : Thomas DUSSOUS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/Associations qui participent aux activités de l'A.N.I.O.S. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort/ Association AFDET | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du contrat éducatif local | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/association régionale du conservatoire national des arts et métiers (ARCNAM) - attribution d'une participation financière et conditions d'occupation des locaux au centre municipal du guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au Groupe Scolaire Jacques Prévert | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jean Jaurès après accord de M. Le Préfet | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de classes de découvertes 2000 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEM Vidéo Communication Niortaise - Rapport 1998 | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 au marché passé avec France Telecom relatif aux prestations de télécommunications | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Office de Tourisme de NIORT, du Pays Niortais, Marais Poitevin - Rapport annuel 1998 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'association des Maisons Pour Tous | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée d'Agesci : création tarif catalogue 'Patrimoine Sacré en Deux-Sèvres' | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musée d'Agesci : vente de nouvelles reproductions de bijoux | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Comité des Oeuvres Sociales du Personnel - Rapports 1998 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Souscription d'une assurance annulation pour les festivités du 31 décembre 1999 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement de frais vétérinaires à M. et Mme Huguet - 100 rue de Grange à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gymnase du Grand Feu viabilisation et construction de parking - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement d'un giratoire au carrefour route d'aiffres-boulevard baudelaire - lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Giratoire Antes-Surimeau et rue du Chateau-Menu - lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stationnement - Prise en charge par la Ville du différentiel entre le tarif 'abonnement résident' et le tarif 'normal' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à la SOPAC de bons de paiement de stationnement dans le garage Espace Niortais | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Centre 2000 - 3ème tranche - Convention entre la Ville de Niort et la SEM des Halles | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Seml des Halles - Rapport d'activité 1998 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
