Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 24 septembre 1999

Délibération du conseil du 24 septembre 1999
FichierDélibérationÉlu
1Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 25 Juin 1999 et 31 Août 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Installation d'un Conseiller MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Budget Crématorium - Contribution financière au budget principalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Contributions des Budgets Eau et Assainissement au Budget PrincipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Amortissement des biens liés à l'activité du budget annexe CampingMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Amortissement des biens liés à l'activité du budget annexe CrématoriumMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Apurement des biens renouvelables de 1993Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES auprès de la CDC - Prêt Complémentaire à la subvention Palulos d'un montant de 498.077 F - Restructuration des logements sis 8, rue Urbain Leverrier à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres auprès de la CDC - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 372.802 F Amélioration et acquisition d'un logement sis 3 Ter rue Eugène Baujet à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres auprès de la CDC - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 255.750 F Amélioration et Acquisition d'un logement sis 229 D, Avenue Saint Jean d'Angély à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres auprès de la CDC - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration et Minoré d'un montant de 563.733 F - Amélioration et acquisition de 2 logements sis 64, avenue De Lattre De Tassigny à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Annulation et ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Réalisation d'un prêt projet urbain d'un montant de 12.590.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le financement de la restructuration du Centre Ville et l'aménagement de la maison communale de la solidarité sise place du Port à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Réaménagement d'emprunts de l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Adaptation des garanties d'empruntMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Exercice 1999 - Budgets Principal et Assainissement - Remboursement anticipé d'emprunts auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes - Refinancement auprès du même prêteurMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Protocole d'accord entre la Ville de Niort et la Caisse des Dépôts et ConsignationsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Centre Régional des Métiers d'Art - Lancement d'une consultation pour définir une programmationMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
20Travaux d'aménagement des espaces publics place St-Jean - Règlement définitif de la convention de mandat passée avec la S.E.P. et des travaux exécutés hors mandatMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Réalisation du garage public souterrain et du jardin public piétons de l'îlot St Vaize - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Adhésion de la Ville de Niort à l'Association 'Réseau de villes Sud Deux-Sèvres'Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
23Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
24Acquisition COLLET - Réserves Foncières - Saint-LiguaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Acquisition GODEAU - Réserves Foncières - Saint-LiguaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Acquisition DUBREUIL - Rue des Quatre VentsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Acquisition JEANNEAU rue du Bois chiron/Avenue Saint-Jean d'AngélyMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Acquisition LUSSEAULT - Rue Pierre ChantelauzeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Acquisition Propriété LAFFITTE - Le Pontreau/ChatreuilMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Acquisition d'un terrain sis Route d'Aiffres - Propriété Consorts PIETMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Acquisition dans le cadre de la Coulée Verte de la propriété LEMOIGNE - lieudit 'Chey'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Acquisition dans le cadre du projet de la Coulée Verte de la Propriété JUBIEN - Quai de Belle-IleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Acquisition dans le cadre du projet de la Coulée Verte de la propriété PICHOREAU/TERMOTTE - Quai de Belle-IleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété Consorts CAQUINEAU sise 'Chey'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété BRIAND au lieudit 'Chey'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété ROCHETMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété AUBINEAU/RAGUENAUDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Acquisition terrains découlant du projet de la Coulée Verte - propriété EMERIT/PIET Prairie de GalucherMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété SERVANTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer au droit de la Propriété BOUTIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer au droit de la propriété CAILLON/CUVIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
42Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer au droit de la propriété LETARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
43Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer au droit de la propriété PANNETIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
44Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer au droit de la propriété TEXIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
45Projet coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer au droit de la propriété VIOLEAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
46Projet Coulée Verte - Acquisition à titre gratuit du chemin du halage - Quai Maurice Métayer au droit de la propriété ARTAILLOUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
47Cession PLAIN - Impasse PexinoiseMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
48Cession de terrain à la SEMIE - Extension des NardouzansMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
49Cession de terrain à la Semie - Opération d'urbanisme - St LiguaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
50Cession terrain SCI des amandiers - 27 rue de la Tour chabotMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
51Lotissement des Nardouzans - Cession du lot n° 6Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
52Bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et la SEMIE - Propriétés bâties provenant du legs ThebaultMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
53Immeuble sis 161 Rue du Maréchal Leclerc à NIORT - Bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et l'OPAC Sud Deux-Sèvres pour aménagement d'un logement aidéMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
54Programme de réhabilitation de logements anciens de l'Espace Niortais - Bail emphytéotique avec le PACT des Deux SèvresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
55Assainissement secteur La Coudrée - pose de collecteurs EU à l'intérieur d'une propriété - Constitution de servitude (MORIN Claude)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
56Assainissement secteur des Brizeaux - pose de collecteurs EU à l'intérieur d'une propriété - Constitution de servitude (SOULET/VILARASAU)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
57Gymnase du Grand Feu - Viabilisation du terrain d'emprise par la Ville et échanges de parcelles entre la Ville de NIORT et le Grand FeuMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
58Admission en non-valeur de taxes d'urbanismeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
59Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - Correction d'une erreur matérielleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
60Avis sur la révision du Plan d'Occupation des Sols de la commune de ChaurayMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
61Création d'une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysagerMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
62Demande d'ouverture d'enquête parcellaire 2ème tronçon projet Coulée Verte de la Roussille à Magné - Parcelles concernées par le remaniement cadastralMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
63MCPE - Extension 1 rue du Musée - Lancement de la consultation pour mission OPCMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
64MCPE extension 1 rue du Musée - Approbation du DCE et lancement de l'appel d'offres.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
65Démolition bâtiments, rue gambettaMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
66Réhabilitation de l'Ilot formé pour les immeubles 1.3.5.7 - rue de Fontenay - Place du Port - Avenants aux marchés de travaux et marché négocié lot 8 - cloisons sèches - suite à la défaillance de l'entreprise initialement désignéeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
67Rénovation des installations thermique et technique de divers bâtiments. Programme 97/98. Avenants aux marchés de travaux.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
68Travaux de mise en conformité Bâtiments Communaux Programme 97/98 Avenants aux marchés initiauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
69Appel d'offres ouvert pour prestations de géomètre liées à toutes opérations foncières sur le territoire de la Ville de NiortMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
70Halle de la Sèvre - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Lots n° 3, 9 et n° 11Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
71Parc des expositions - Construction de bâtiments toilés - Avenant n° 1 aux marchés de travaux - Lot n° 3Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
72Appel d'offres ouvert pour des travaux d'eau potable et d'assainissement Avenue de NantesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
73Traitement des eaux usées de la commune de ST-REMY sur la station d'épuration de NIORT - Passation d'une conventionMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
74Avenant N°1 à la convention entre la Ville de Niort et le CNFPT relative au programme Life sur la mise en place d'indicateurs, de tableaux de bord et d'une méthode d'évaluation des politiques environnementales des collectivités localesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
75Lotissement 'La Résidence des Sellés'Rue de la Levée de Sevreau et Chemin des Sellés - Prolongement du réseau pluvial - Convention de participation financièreMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
76Demande de subvention auprès de l'Etat pour la réalisation d'un réseau d'eaux pluviales Avenue de NantesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
77Demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres pour les travaux assainissement pluvial de l'Avenue de LimogesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
78Contrat Eco-Emballages, reprise des déchets d'emballages ménagersMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
79Convention avec la Société ABILIS pour la reprise des papiers et cartonsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
80Convention de reprise des ferrailles en déchetteriesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
81Convention ADEME / Conseil Régional pour subvention conteneurs et communication collectes sélectivesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
82Appel d'offres conteneurs pour la collecte sélectiveMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
83Convention entre la Ville de Niort et l'Association de Promotion des Etudes, Recherches et Formations en Action Sociale (Perfs) pour la réalisation d'un diagnostic et l'élaboration d'un contrat temps libre entre la C.A.F. et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
84Stade de St-Liguaire - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
85Convention entre la Ville de Niort et la Chambre de Métiers pour l'utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
86Convention avec le Sport Athlétique Souché Niort Handball pour l'exploitation publicitaire sur les équipements sportifs municipauxMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
87Avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Niort et le Collège Jean Zay pour l'utilisation du Gymnase par les Associations Sportives NiortaisesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
88Subvention pour le Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 98/99Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
89Octroi d'une bourse financière pour un sportif de haut niveau - Maxime COUPRIEMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
90Accord de M. Le Préfet pour le changement d'affectation d'une partie du terrain de l'école Ernest Pérochon à NiortMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
91Désaffectation après accord de M. Le Préfet d'anciens locaux du groupe scolaire Jean MacéMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
92Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jean JaurèsMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
93Présentation des budgets des formations universitaires de Niort : 1997/1998 et 1999/2000 - Participation de la Ville de NiortMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
94Convention de mise à disposition d'aide-Educateurs Education NationaleMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
95Construction d'une clôture entre le collège Pierre et Marie Curie et l'école élémentaire Pierre de Coubertin - Paiement de la dépenseMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
96Centre Municipal Du Guesclin - Charges de viabilitéMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
97Occupation de locaux du centre municipal du guesclin par le ministère des transports pour la passation des permis de conduire - ConventionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
98Attribution de subvention à l'Association Service Logement - ConventionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
99Information des Niortais en période d'inondations-convention Méteo-FranceMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
100Lotissement d'activités économiques des ORS : demande de subventionMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
101Vente d'une parcelle de terrain à la SODIP : délibération modificativeMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
102Vente à la société SERGA d'un terrain sis route d'Aiffres à NIORTMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
103Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
104Compromis de vente avec la société KIABI pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
105Lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 - Travaux de voirie et réseau divers - Lot n°1 - Avenant n°2 au marché n° 19/99 du 17 février 1999Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
106Modification du lotissement d'activités économiques de la Grange Laidet 2Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
107Mise en place d'outil informatique - Maisons Communales des Services publics - Appel d'offresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
108Prestations de télécommunications de la Ville de Niort - Lancement d'un Appel d'offresMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
109La plume gourmande concours national des journalistes cuisiniersMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
110Musée Municipal d'Agesci : acquisition du trésor dit de la 'Grange'Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
111Musée Municipal d'Agesci - Installation d'un atelier de restauration d'oeuvres d'art - Acceptation d'une subventionMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
112Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
113Création d'un emploi occasionnel à la direction des systèmes d'information et de télécommunicationMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
114Création d'un emploi occasionnel à la Direction Information Communication et Relations ExtérieuresMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
115Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Affaires Foncières - UrbanismeMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
116Convention fixant les conditions de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté de CommunesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
117Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté de Communes dans le cadre de la mise en place de la liaison RN 148, avenue WellingboroughMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
118Renonciation a la prescription quadriennale au bénéfice d'un agentMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
119Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
120Opération 'En ville sans ma voiture' le 22 septembre 1999 - Conventions de partenariatsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
121Plan de déplacement urbain - prédiagnostic : convention avec l'Etat, le Conseil Général et la RégionMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
122Suppression de la carte Niortissimo pour le stationnementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
123Souscription d'amodiations dans le Garage de l'Espace NiortaisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
124Acquisition d'un ou plusieurs bons de paiement de stationnement à la SOPAC dans le Garage Espace NiortaisMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
125Aménagement du centre-bourg de Saint-Liguaire - Avenant au marché de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
126Aménagement de sécurité Route d'Aiffres demande de Subvention au Conseil GénéralMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
127Aménagement de sécurité routière anticipation du programme de travaux de l'Année 2000 - Surimeau et route de ChaurayMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
128Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien du patrimoine sur séries de prix pour l'année 2000 - Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
129Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et Sèvres pour l'année 1999, pour l'opération - Les illuminations de NoëlMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
130Projet d'acquisition des locaux de l'Association du Foyer des Jeunes TravailleursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
131Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,