Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 26 février 1999

Délibération du conseil du 26 février 1999
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 Janvier 1999?
2Décision modificative 1999 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Annulation ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Adhésion de la Ville de Niort à l'Association pour le partage des emplois-jeunes - Désignation des représentants - ModificationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Pépiniere d'entreprises du Niortais - Comite de parrainage - Désignation des représentantsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7SEMIE : Rapport d'activité 1997/1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
8SEML Vidéo Communication Niortaise - Rapport 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Convention Ville de Niort/Association 'Enfants dans la ville'Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Subvention aux Unions Locales des SyndicatsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Création d'un point ressource information pour le jumelage NIORT BIALA PODLASKAMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Vie associative et citoyenneté : comité de parrainage - compositionMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
13Immeuble de l'ancien Musée d'Histoire Naturelle - Approbation de l'APDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
14Immeuble pour le relogement des SEM et des Animateurs Urbains - Approbation du dossier de consultation des entreprises et du lancement des appels d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15Acquisition terrain rue de la Gavacherie - Propriété PARNAUDEAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Acquisition terrain rue de la Gavacherie - Propriété EMERITMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Acquisition NAUDIN rue René Leroy pour extension du lotissement communal 'Les Nardouzans'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Acquisition d'un passage - Ancienne clinique CombretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Cession au C.C.A.S. des crèches du Clou-Bouchet -des Côteaux de Ribray et des Brizeaux- Constitution de servitudesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Cession de terrain à M. SONNARD - Rue du GaluchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Mise à l'étude d'une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) dans différents secteurs de la villeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Pré Leroy - Réhabilitation et aménagement des pavillons et aménagement de la presqu'île - Approbation de l'avant projet détaillé - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Hôtel municipal de la Vie Associative - Maison Communale des Syndicats - Aménagement de l'entrée et de l'accueil - Appel d'offres travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Subvention ADEME pour l'achat de composteneursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
26Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
27Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
28Contrat de Ville - Avenant n° 5 au Contrat de Ville entre l'Etat / La Communauté de Communes de Niort et la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
29Agrément Chèque-Loisirs - Modification de la prestation de loisirs proposée par la Ville de Niort - Avenant n° 2 à la convention Ville de Niort / Communauté de Communes de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
30Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
31Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'A.N.I.O.S.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
32Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
33Groupe scolaire des Brizeaux - Rénovation toiture - Appel d'offresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
34Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Pierre de CoubertinMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
35Désaffectation après accord de M. Le Préfet des logements de fonction Louis Aragon et Jean ZayMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
36Convention Ville de Niort/ASFODEP prêt de livres de la Bibliothèque Municipale - Antenne Enseignement Supérieur à l'ASFODEPMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
37Aérodrome de Niort Souché - Participation 1999Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
38Adhésion de la Ville de Niort à la Conférence Permanente du Tourisme UrbainMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
39Concours pour la conception et la réalisation d'un ensemble de trois tapisseries murales pour l'Hôtel de VilleMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
40Studios de répétition - Renouvellement de la convention passée avec la Fédération Assos en StockMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
41Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et SèvresMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
42Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
43Création d'un emploi de Technicien pour une durée déterminée à la Direction Espaces VertsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
44Convention entre la ville de Niort et l'Association Intermédiaire NiortaiseMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
45Plan de Déplacement Urbain - lancement d'une consultation pour prédiagnostic - demandes de subventionsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
46Avenant n° 3 au contrat du 29 février 1996 pour l'exploitation du réseau de Transport en Commun de la Ville de NiortMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
47Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés coulés à froid' - Programme 1999Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
48Aménagement de voiries Colline Saint André - Appel d'OffresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
49Fourniture de carburants - Appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
50Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matérielsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
51Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,