Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 janvier 1999

Délibération du conseil du 20 janvier 1999
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 Décembre 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes - Exercice 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Exercice 1999 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement par un Contrat Top et un Contrat Révolys auprès du même prêteurMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Exercice 1999 - Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement auprès du même prêteur.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Exercice 1999 - Budget Eau - Remboursement anticipé d'emprunt auprès du Crédit Local de France - Refinancement par un contrat Révolys auprès du même prêteurMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Exercice 1999 - Budget Assainissement - Remboursement anticipé d'emprunts auprès du Crédit Local de France - Refinancement auprès du même prêteur.Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Annulation et ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Admission en non valeur des créances irrécouvrablesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Indemnité de Conseil au Trésorier Principal MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Remboursement des frais de séjour et de transport des élus municipaux et des frais de représentation du MaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Amortissement des biens liés à l'activité du budget annexe Transports UrbainsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Conventions Ville de Niort / Associations DiversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Coulée Verte - Cheminement du moulin de Bouzon à la Roussille - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Garantie d'emprunt au C.C.A.S. de Niort - Emprunt 10.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes - Construction du siège du C.C.A.S. dans l'Espace NiortaisMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
17Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt locatif aidé loyer minoré 1.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 maisons rue François Couhé à Niort (PLM)Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
18Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt locatif aidé 1.400.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 maisons rue François Couhé à Niort (PLA)Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
19Echange de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété COUSSEAU/DUQUERROY - 'Comporté'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Acquisition d'un terrain situé en bord de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété CHEVRIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Acquisition d'un terrain situé en bord de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte - propriété DUMAINEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Acquisition MORALES - Rue des MaraisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Acquisition AGOSSE - Rue de RibrayMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Opération Place Saint-Jean - Confirmation de l'acquisition de locaux dans le bâtiment EMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Cession de terrain à Monsieur DOUSSETMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Cession de l'immeuble sis 82 Rue de Strasbourg à Mademoiselle BOINOTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Rétrocession d'un terrain à Monsieur THORREE - Avenue du Maréchal De Lattre de TassignyMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Autorisation pour E.D.F. d'établir un poste de transformation au rond-point Sud de Noron pour la reprise en tarif jaune du campingMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Protocole d'accord avec la Société ENO - Aménagement concerté en Zone UEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Classement dans le Domaine Public - Délaissés de terrains rue Ernest RenanMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Avenant à la convention de mise à disposition d'une partie de la propriété de Chantermerle au C.C.A.S. pour la gestion des Centres de LoisirsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32CAMJI/MCPE- Extension 1 rue du Musée - Désignation de la commission jury de maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Hôtel Administratif et salle de diffusion - Avenant n°2 aux marchés de travaux - Entreprise MIGAULTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Maison de la Vierge, rue St Gelais - Demande de protection au titre des monuments historiques.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Réhabilitation de la Maison de la Vierge, rue St Gelais. Choix du maître d'oeuvre.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Réhabilitation de la décharge du Vallon d'Arty - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
37Ancien dépôt de déchets industriels du Vallon d'Arty - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
38Matériel centre de tri des déchets ménagers - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
39Contenants pour la collecte sélective - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
40Utilisation du gymnase St-André / Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
41Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives de la Ville de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
42Subvention pour le sport de haut niveau au Sojjok Kwan - Deux titres de Champion de France obtenus au cours de la saison 97/98Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
43Organisation de classes de découvertes 1999 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
44Convention à passer entre la Ville de Niort et le C.C.A.S pour la fourniture de repas aux élèves du Groupe Scolaire Edmond ProustMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
45Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Langevin Wallon - Un logement de fonctionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
46Maison communale de service public Tour Chabot - Changement d'affectation d'une partie du terrain de l'école Ernest PérochonMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
47Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à la Société GUILLOTMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
48Préparation de la 71ème Foire-expo - Déplacement d'une délégation à CubaMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
49Prolongation de l'adhésion au Conseil des Musées Poitou-Charentes pour l'informatisation des collectionsMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
50Modification du montant de l'indemnité de service allouée à certains grades des catégories B et CMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
51Création de deux emplois occasionnels à la Direction des BâtimentsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
52Mise à jour de la convention avec les Maisons Communales Pour TousMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
53Mise à jour de la convention avec l'APAJHMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
54Déplacement à Biala-Podlaska en Pologne d'une délégation niortaise en février 1999Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
55Prévision des travaux secteur de l'Eglise Notre Dame - Consultation de Maîtrise d'OeuvreMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
56Vente de véhicules et matériels désaffectésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
57Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,