Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 22 décembre 1998

Délibération du conseil du 22 décembre 1998
FichierDélibérationÉlu
1Installation d'un Conseiller MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 Novembre 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Désignation des délégués du Conseil Municipal dans les organismes extérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Dissolution du Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie du NiortaisMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Décision modificative 1998 - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Budget Primitif de l'exercice 1999 comprenant le Budget Principal et les Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Constatation budgétaire et comptable des biens et matériels mis à la disposition de la Communauté de CommunesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Tarifs municipaux 1999Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Imputation des biens meublesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Création d'un budget annexe : CrématoriumMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Création d'un budget annexe : Camping MunicipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Contribution des budgets annexes Eau et Assainissement au budget principal au titre des Déchets MénagersMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Budget Annexe ' Service Extérieur des Pompes Funèbres' : participations financièresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Budget Annexe des Transports Urbains : participations financières au budget principalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Budget Annexe Pépinière d'Entreprises : participation du budget principal au titre des dépenses de personnelMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Budget Annexe Pépinière d'entreprises du Niortais : participations financières du Budget PrincipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
18Contribution au budget annexe de la Pépinière d'EntreprisesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
19Foire-Exposition - Contribution du budget principal au budget annexe de la Foire ExpositionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
20Admission en non-valeur des créances irrécouvrablesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
21Gestion des StocksMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
22Sortie de l'actif d'immobilisations incorporellesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
23Exercice 1999 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêtMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
24Gestion des régies comptables de la Ville de Niort : acceptation des opérations de trésorerie en euros pendant la période transitoire 1999-2001Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
25Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Foyer de la Charente Maritime - Prêt Locatif Aidé de 228.392 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition-amélioration d'1 logement sis 24, rue Yvers à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
26Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Foyer de la Charente Maritime - Prêt Locatif Aidé loyer minoré de 108.779 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition-amélioration d'1 logement sis 1, rue Beauchamp à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
27Garantie d'emprunt à la SA d'HLM Foyer de la Charente Maritime - Prêt Locatif Aidé de 198.623 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition-amélioration d'1 logement sis 1, rue Beauchamp à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
28Niort 2000 - Chemin communal - an 2000 - Approbation de l'avant-projet sommaire - Lancement de la consultation pour la désignation de la maitrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
29Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
30Association des Maisons Pour Tous - Rapports 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
31Frais généraux de fonctionnement de la Communauté - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
32Technopôle Niort Venise Verte : Mandat Communauté de Communes de Niort - lancement de la consultation d'entreprises et des marchés de travauxMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
33Acquisition d'un terrain découlant du projet de la coulée Verte - Propriété GRYGIEL - 14 rue Auguste PerretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété BREMAUD - 4 rue Auguste PerretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété SOULEZELLE - 6 Impasse du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété COUTURIER - 9 Impasse du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété Consorts GUIEAU - 20 rue du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES - 18 rue du JauneMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété JOSENSI - 2 rue Auguste PerretMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Acquisition d'un terrain découlant du projet de la Coulée Verte - Propriété BRANDEAU - Prairie de GaluchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Acquisition d'un terrain découlant du projet de la Coulée Verte - Propriété MARCHAND - Prairie de GaluchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
42Chemin des Coteaux de Ribray : acquisition d'une partie de la propriété CRAMA (BH n° 371p) pour l'aménagement d'un parc public et d'une voie de jonctionMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
43Acquisition du terrain HB n° 278 appartenant aux Consorts JEANNEAU pour construction de la Maison de la citoyenneté du Quartier de GoiseMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
44Modification du bail emphytéotique entre la Ville de NIORT et le PACT des Deux-Sèvres relatif au bâtiment sis 46 rue Saint-Jean pour création d'un passage piétonnier au rez-de-chausséeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
45Versement par la Ville au PACT des Deux-Sèvres d'une participation pour travaux sur un immeuble sis Rue Saint-JeanMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
46Immeuble pour le relogement des SEM et des Animateurs Urbains - Approbation de l'APDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
47Hôtel Administratif Municipal : modification de l'article 3.3.3 du C.C.A.P des marchés de travaux.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
48Avenant n° 1 au lot Gros-Oeuvre du Marché CAMJI/MCPEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
49Convention entre l'Association Service Logement Jeunes et la VilleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
50Désaffectation et déclassement de l'Ecole Primaire Jules Michelet - rue du MuséeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
51Démolition bâtiment 86, rue de la Perche (angle rue de la Perche et rue Jacques Jallet)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
52Démolition bâtiment au 46, rue du Clou BouchetMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
53Maisons communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet - Appel d'offres travauxMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
54Adoption du schéma directeur d'aménagement foncier de Saint-Rémy avec extension sur NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
55Déchets - Avenant n° 2 à la convention avec SciecqMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
56Avenant n° 1 avec la société Eco-EmballagesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
57Contrat de Ville - MOUS - Mise en oeuvre de la mission de coordination - Renouvellement de la convention de la prestation de services avec la Communauté de Communes de NiortMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
58Avenant n° 1 au marché de fourniture de denrées alimentaires dans les services municipaux (lot n°1 - Produits laitiers et oeufs frais)Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
59Restructuration du groupe scolaire Jean Jaurès - Choix du maître d'oeuvreMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
60Présentation des budgets universitaires 96/97 - 97/98 - 98/99 pour les formations niortaises - Participation de la Ville de NIORTMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
61Préparation aux concours d'entrée en 2ème cycle universitaire - attribution d'une subvention à l'IUT de PoitiersMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
62Développement du Pôle Universitaire Niortais - Remboursement des frais aux intervenants extérieursMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
63CFA Municipal de NIORT - Clôture du dossierMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
64Participation de la Communauté de Communes de Niort à la réédition du guide intercommunal des associations - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de NiortMadame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
65Vente d'une parcelle de terrain aux ASSEDIC Poitou-Charentes en Zone de Redynamisation Urbaine (ZRU)Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
66Centre Municipal d'action culturelle François Mitterrand - Rapport d'activité 1997Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
67Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
68Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
69Création d'un poste de Médecin du Travail à temps non complet (90 % du temps complet)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
70Convention Ville de Niort - Association des Maisons Pour Tous (personnel mis à disposition)Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
71Comité des Oeuvres Sociales du personnel - Rapports 1997Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
72Recensement général de la population - Rétribution des agents recenseurs - Création de sept postes de contrôleurs du recensementMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
73Marché d'Appel d'Offres - Liaison Turgot - Couzinet LOT N°1 - VOIRIE - RESEAUX - SIGNALISATION - Marché N° 39/98 - Avenant N°1 concernant la tranche fermeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
74Marchés pour la publication des annonces légalesMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
75Information sur l'exécution des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
76Sortie d'inventaire d'un véhiculeMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
77Assurance des biens et activités de la VilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
78Assurance construction pour divers travauxMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
79Assurance pour l'organisation d'expositions et le transport d'oeuvres d'ArtMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
80SOPAC - Rapport 1997Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
81Pôle Régional des Métiers d'Art - Convention d'objectifs Ville de Niort - Association Pôle Régional des Métiers d'ArtMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
82SEML des Halles - Rapport d'activité 1997Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
83Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,