| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux des 29 Juin 1998 et 16 Juillet 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Résiliation du bail emphytéotique souscrit avec l'Association Anneau de l'Espoir pour l'immeuble sis 34 Place du Port - Reversement à la Ville de Niort d'une indemnité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation des immeubles de l'ilot dit de la conservation des musées rue de Fontenay, place du Port - Avenant au marché de travaux lot 1 démolition - Autorisation de démolir | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Règlement intérieur - Dispositions complémentaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Projet de création d'une Communauté Urbaine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie de l'actif du matériel de transport réformé | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SA HLM des Deux-Sèvres - Prêt Locatif Aidé très social de 290.000 F avec préfinancement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 2 logements 4 rue du Clou Bouchet à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SA HLM des Deux-Sèvres - Prêt Locatif Aidé de 150.000 F avec préfinancement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation d'1 logement 4 rue du Clou Bouchet à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Prêt Locatif Aidé très social de 240.796 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'1 logement 36 rue Dabault à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Prêt Locatif Aidé très social de 264.683 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'1 logement 4 rue Chappe à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Prêt Locatif Aidé très social de 265.289 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'1 logement 18 impasse Richard à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Prêt Locatif Aidé très social de 326.682 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'1 logement 10 rue François Villon à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Apurement des biens renouvelables de plus de 5 ans | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement de la Sèvre - Moulins de Bouzon et de Comporté et Ferme de Chey - Lancement de la consultation - Etude de faisabilité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Maisons Communales de la Citoyenneté - Lancement de la consultation pour la désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Centre Européen de Prévention des Risques (CEPR) - Versement subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort/Association pour la Création de Toutes Initiatives Vers l'Emploi (A.C.T.I.V.E.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la Maison d'Accueil Spécialisée publique de Niort - Prêt de 280.000 F auprès du Crédit Local de France - Financement de l'aire de stationnement de la Maison du Fief Joly à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt Locatif Aidé de 1.333.000 F avec préfinancement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 logements rues du Presbytère et de Coulonges à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt Locatif Aidé de 4.537.000 F avec préfinancement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 maisons rues de la Plaine et François Couhé à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt Locatif Aidé de 4.538.000 F avec préfinancement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 maisons rues de la Plaine et François Couhé à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Prêt Locatif Aidé de 895.000 F avec préfinancement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 3 logements rues du Presbytère et de Coulonges à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Remboursement anticipé de 4 emprunts Caisse des Dépôts et Consignations pour l'opération de 28 logements aux Trois Coigneaux - Emprunt de refinancement de 6.416.851 F auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition Consorts BESLY - Rue de la Plaine | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition GEOFFRIAULT - Rue de la Plaine | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition de terrain - Elargissement du Chemin du Bois de Vachette - Propriété SUIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain sis quai Belle Ile dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété GILGEN KRANTZ | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain sis rue du Bas Palais appartenant à M. MONE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'une propriété sise 27, chemin des côteaux de Ribray pour l'implantation de la prochaine Maison de Retraite de la Recouvrance et création d'un parc public | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquition de terrain - Propriété GARNAULT - Rue du vieux puits | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Turgot-Couzinet (ZA. Mendes-France) - Acquisition de parcelles de terrains à la Régie du SIEDS | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réserves foncières pour extension ZA Niort Souché : AC BARRAULT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avis sur le projet de révision du POS arrêté de St Symphorien | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession par la Ville de Niort au CCAS de 3 crèches | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrain à M. ISAMBERT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession d'une partie de volume d'un ensemble immobilier de la Ville à la SA SORIM - Rue Jean Macé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rue de Fontenay - Vente en l'état futur d'achèvement par la Ville de Niort au CCAS, pour la réalisation de la Maison Communale de la Solidarité | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Chemin Rural Commune de Thorigny S/ Le Mignon - Cession gratuite de l'emprise du chemin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement secteur BRIZEAUX - Pose de collecteurs EU à l'intérieur d'une propriété - Constitution de servitude (BOHMERT) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement Secteur Chatreuil - Pose de collecteurs EU à l'intérieur d'une propriété - Constitution de servitude (FEAUCHE Jimes - FEAUCHE Rémy - FEAUCHE Marylinn) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement secteur Chatreuil - Pose de collecteurs EU à l'intérieur d'une propriété - Constitution de servitude (THIBERT Louise) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement secteur LE PONTREAU - Pose de collecteurs EU à l'intérieur d'une propriété - Constitution de servitude (FREJOUX Jean-Michel) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention EDF - Servitude d'implantation du poste de la cure | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement dans le Domaine Public - Alignement et parties communes du Lotissement Laffitte - Avenue de la Venise Verte | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Classement dans le Domaine Public - Alignement et parties communes du Lotissement Laffitte - Avenue du Maréchal Leclerc | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement Champommier - Régularisation alignement - Transfert dans le Domaine Public ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation de l'ancien Musée d'Histoire Naturelle, rue du Musée | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Liaison Turgot Couzinet (Z.A Mendès France) - Echange de parcelle entre la Ville de Niort et Conforama | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession du terrain du lotissement communal sis rue Maurice Caillard du budget principal au budget annexe lotissement | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Versement de l'indemnité d'éviction à M. FAURE, locataire du terrain NOUZILLE (section CZ n° 103) préempté par la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Non remboursement par le PACT des Deux-Sèvres à la Ville de la taxe foncière grevant les bâtiments sis 44 - 46 - 48 - 66 - 68 rue Saint-Jean ayant fait l'objet de baux emphytéotiques entre les deux intervenants | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement dépendances du presbytère de Sainte Pezenne et cheminement piétons - Choix du maître d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation des immeubles de l'ilot dit de la conservation des musées rue de fontenay - maîtrise d'oeuvre - approbation de l'avenant n°2 mission complémentaire OPC (ordonnancement, pilotage, coordination) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Locaux pour le relogement des SEM et des Animateurs Urbains - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Presbytère Notre Dame, aménagement d'un bureau d'accueil - Choix du maître d'oeuvre - Convention avec le CIG (Centre Inter paroissial de Gestion) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pré-Leroy - Réhabilitation et aménagement des pavillons et aménagement de la presqu'ile - Choix du Maitre d'Oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Toilettes publiques rue Brisson, place St Jean, place du Port, Espace Niortais - Choix du maitre d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Duguesclin - Bâtiment A - Travaux de securité et aménagement interieur - Avenants aux marchés de travaux (complément à l'article 3-8, variation dans les prix, du cahier des clauses administratives particulières - CCAP) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement communal 'Les Nardouzans' - Avenant n° 1 au Lot 1 - Travaux de Voirie et Réseaux Divers | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Controles et vérifications techniques obligatoires - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de mise en conformité et d'amélioration des installations moyenne tension du Parc Municipal des Expositions et des Sports de Noron - Appel d'Offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Réfection des chéneaux et zingueries et révision de la couverture ardoise - Demande de subventions | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise en place d'un fonds de ravalement de façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Plan d'épandage des boues de la station d'épuration - Demande d'autorisation | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la Convention avec la Chambre d'Agriculture pour le suivi des épandages des boues de la station d'épuration | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (O.M.A.A.E.T.) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation du Conseil Général aux frais d'utilisation des équipements sportifs utilisés par les collégiens | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avant projet détaillé (APD) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Octroi d'une bourse financière pour sportif de haut niveau : Thomas DUSSOUS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour le protocole sport de haut niveau - saison 97/98 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation des 'Lycéades' - Convention entre la Ville de Niort et le Conseil Régional de Poitou Charentes | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation d'un logement de fonction à l'école maternelle Langevin Wallon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sortie d'inventaire de deux photocopieurs hors d'usage - Ecole maternelle Jean Zay et école primaire George Sand | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Centre Municipal Du Guesclin - Charges de viabilité | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Groupe scolaire Jean Mermoz - Mise aux normes des cuisines et rénovation des locaux - Avenants aux marchés de travaux | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Promesse de vente avec la Société Niort Evasion pour un terrain rue Turgot Espace Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la société Sie Logarithme à Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Office de Tourisme de Niort, de sa Région et du Marais Poitevin - Rapports 1997 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Musée d'Agesci - Approbation du dossier d'avant-projet détaillé - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Demande de subventions | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Eglise Notre Dame - Restauration de deux reliquaires - Demande de subvention | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'emplois occasionnels au Pôle Régional des Métiers d'Arts et d'Artisanat | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mise à disposition à la Communauté de Communes de Niort d'un Technicien Territorial de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Rémunération du Médecin du Travail à mi-temps | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort / CCAS - Médecine du Travail | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Information chantiers EDF-GDF | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conduite d'opération pour la réalisation des extensions de stationnement payant et d'un réseau de fourreaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Institution de charges de fonctionnement sur les amodiations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et materiels | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Journée sans voiture du 22 Septembre - Conventions particulières | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagements en faveur des vélos | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Centre 2000 - Avenant n°1 à la convention particulière avec l'Association Centre 2000 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération CENTRE 2000 - 2ème tranche - Attribution de subvention du FISAC - Convention avec l'Etat | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et l'Association de Prévention, d' Assistance et de Sécurisation de NIORT (A.P.A.S.) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
