Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 15 mai 1998

Délibération du conseil du 15 mai 1998
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Garantie d'emprunt au Pact des Deux-Sèvres - Emprunt expérimental de 3 700 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 16 logements et d'une surface commerciale sis 44 - 46 - 48, rue Saint Jean à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide très social de 181 745 F auprès de la caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement sis 42, rue de l'Yser à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide très social de 218 252 F auprés de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement sis 7, Route d'Aiffres à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de CLF BANQUE - Avenant au contratMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Annulation ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Annulation ou réduction de titre de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Tarifs municipaux : Pompes Funèbres, Cimetières, CrématoriumMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Maisons Communales de Service Public Tour Chabot/Gavacherie et Clou-Bouchet - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
12Garantie d'emprunt à la SEMIE - Emprunt de 12 050 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 30 logements PLA aux Brizeaux à NIORTMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
13Garantie d'emprunt à la SEMIE - Emprunt de 1 560 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 logements PLATS aux Brizeaux à NIORTMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
14Approbation de la révision du Plan d'Occupation des SolsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
15Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - 1er tronçon - Projet Coulée VerteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Acquisition LEIBA - Rue de SouchéMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Acquisition à titre gratuit de la propriété RIBREAU - 58 rue de la Corderie conformément à l'arrêté de permis de construireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Alignement de Sécurité GENDRONNEAU - 55 Rue de la GavacherieMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Dénomination de lotissements et de leurs voiesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Démolition - 12, 13, 14, 15, 16, place du Port - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Avis sur la révision du POS de la commune d'ECHIREMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Avenant n° 3 au traité de concession entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la construction et l'exploitation du garage de l'Espace NiortaisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23ESPACE NIORTAIS - Mission de coordination à M. JF. MILOUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Hôtel Communal de la Vie Associative - Maison Communale des Syndicats - Aménagement de l'entrée et de l'accueil - Désignation de la maitrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme 97/98 - Appel d'offres (sauf particularité concernant le Centre de Secours)Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Eglise Notre Dame - Réfection des chéneaux et zingueries et révision de la couverture ardoise - Demande de subventionsMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Avenant n°2 à la convention pour la collecte et le traitement des déchets ménagers entre la Ville de Niort et le SICTOM de Coulonges ChampdeniersMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
28Convention de reprise des ferrailles en déchetteriesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
29Déchets - Avenant n° 1 à la convention avec SCIECQMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
30Contrat Programme de Durée Eco-Emballages - Avenant n° 1Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
31Renonciation à une facturation mise à charge du SMTD à la Ville de NiortMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
32Construction d'un hangar au centre de transfert - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
33Concours de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction de la nouvelle station d'épuration - Désignation du lauréatMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
34Avenant n° 3 au marché à commandes pour travaux d'eau et d'assainissement pour modification de la formule de révisionMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
35Convention de mise à disposition du Centre Municipal de Tennis de tableMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
36Convention relative aux autorisations de diffusion des rencontres de la Coupe du Monde de Football de 1998Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
37Golf Municipal de Romagné - Mise en conformité des cuisines et extension du restaurant et de la zone d'accueil - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
38Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des SportsMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
39Attribution d'une subvention à l'Association Orient'Action pour la 7ème édition des rencontres nationales - ConventionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
40Participation aux travaux d'investissement 1997 dans les collèges - Convention SIVOM du Collège Albert Camus de FRONTENAY ROHAN/ROHAN / Ville de NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
41Sorties d'inventaire de deux photocopieurs hors d'usage - Ecole maternelle Jean Macé et Ecole primaire Jacques PrévertMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
42Classe de Découverte - Demande d'autorisation d'établir un titre de recetteMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
43Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
44Informatisation du réseau documentaire de la Ville de Niort - Demande de subventionsMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
45Projet cadre de renouvellement de nos matériels InformatiqueMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
46Création du lotissement de la Boëtte 2 - Convention de mandat SEMIE/Ville de NiortMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
47Installation de bâtiments toile au Parc de Noron - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
48Réalisation du film 'TARZA KEURVA' - Participation de la Ville de NiortMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
49Modification du tableau des effectifsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
50Rémunération des postes d'informaticiensMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
51Création d'emplois saisonniers pour le fonctionnement des piscines pendant la période d'étéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
52Création d'un emploi saisonnier pour le fonctionnement de l'Eté NiortaisMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
53Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activitéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
54Régime indemnitaire des Contrôleurs TerritoriauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
55Régime Indemnitaire de certains Techniciens Territoriaux recrutés avec services antérieurs de non titulairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
56Régime Indemnitaire des BibliothècairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
57Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
58Souscription d'une assurance Dommages Ouvrages pour le CAMJI et la MCPEMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
59Souscription d'une assurance Dommages Ouvrages pour un bâtiment municipal 508 avenue de LimogesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
60Opération centre 2000 - Projet 2ème tranche - Demande de subventionsMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
61Contrat de Ville - Action de prévention de la délinquance et des actions culturelles des jeunes - Subventions de la Communauté de Communes de NiortMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
62Lutte contre l'insécurité dans l'ensemble des Quartiers de la VilleMonsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire,
63Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,