Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 27 mars 1998

Délibération du conseil du 27 mars 1998
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Février 1998Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Exercice 1998 : Impôts directs locaux - Fixation des tauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Désignation des Délégués de la Ville de Niort dans les Organismes ExtérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Modification des Statuts de la Communauté de Communes de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Déplacements à l'étranger - Fixation des conditions de prise en charge pour les élus et le personnel communalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Annulation ou réduction de titres de recette consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Annulation ou réduction de titre de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Impôt sur les Spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la CommuneMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Erna Boinot : Dossier de demande de subventionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Maisons Communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Garantie d'emprunt à la SEMIE de NIORT - Prêt locatif aidée auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 7 logements sociaux - Lotissement 'le Chant des Oiseaux' à NIORT - Prêt de 2 708 000 FMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
14OPAH Est de Niort : approbation du bilan de la concertation préalable et signature de la convention entre l'Etat, l'ANAH et la Ville de NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
15Acquisition d'un terrain à Monsieur DUVAL - Rue de la BrocheMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
16Acquisition d'une parcelle de terrain - 383 Avenue de Limoges - Propriété GOMEZMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
17Liaison Turgot-Couzinet (Z.A. MENDES FRANCE) - Acquisition de parcelles de terrains à 'Trente Ormeaux Distribution'Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Hôtel Administratif Municipal - Désignation du titulaire d'une mission Ordonnancement - Pilotage - CoordinationMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Hôtel Administratif Municipal - Approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de la procédure d'appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Cession du terrain du lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' du Budget Principal au Budget Annexe lotissementMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' - Masse 1 - bail à construction Ville de NIORT/SEMIEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Lotissement Le Chant des Oiseaux - Plantation de haies d'alignement - Convention avec le Lycée Professionnel Horticole de NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Appel d'offres pour la création d'un bassin de décantation des eaux pluviales en bordure du Lambon, rue du CormierMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
24Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du VivierMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
25Vente d'eau à la Commune d'AIFFRES - Convention de coopérationMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
26Subvention aux associations sur proposition de l'Office des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (O.M.A.A.E.T.)Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
27Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Désignation de la maîtrise d'oeuvre.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
28Patinoire - Convention pour la gérance du barMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
29Cofinancement des actions de la Ville de Niort éligibles au P.L.I.E du Bassin d'Emploi de Niort - Convention Ville de Niort / M.I.P.E.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
30Octroi d'une bourse financière pour une sportive de haut niveau : Sarah GAUTREAUMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
31Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
32Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'A.N.I.O.S.Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
33Subvention pour le sport de haut niveau au Basket-Club Niortais - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
34Subvention pour le sport de haut niveau au Stade Niortais Rugby - AcompteMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
35Appel d'offres pour la fourniture de viande bovine française fraîche dans les Services MunicipauxMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
36Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
37Organisation de classes de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
38Acquisition de deux parcelles de terrains dans la zone industrielle de Saint-FlorentMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
39Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des Ors Espace Mendès FranceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
40Vente d'une parcelle de terrain à la SCI Sainte-Claire, rue Sainte-Claire Deville à Saint-LiguaireMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
41Réaménagement du bail de location à la SA Proteaux après extension du bâtimentMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
42Aide à l'immobilier - Société de crédit-bail immobilier bail matérielMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
43Foire-Exposition 1998 - Attribution de subventionsMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
44Foire-Exposition 1998 - Fixation des tarifs des exposants primés au Trophée de l'Espace QualitéMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
45Convention entre la Ville de Niort et l'Association de Gestion de la Scène Nationale de Niort 'Le Moulin du Roc'Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
46Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la CultureMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
47Convention fixant les conditions de mise à disposition d'agents municipaux entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de NiortMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
48Modification du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
49Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour le fonctionnement de la Foire-ExpositionMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
50Rémunération des modèles vivants intervenant à l'Ecole Municipale d'Arts PlastiquesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
51Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
52Transfert à SELF CENTRE OUEST des marchés passés avec SELF EC CENTRE OUEST et transfert à SELF INDUSTRIES des marchés passés avec SELF SAPELECMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
53Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matérielsMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
54Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et SolidaritéMadame Françoise GAILLARD, Désactivé,
55Dotation Ville du Conseil Général : demande de subventionsMadame Françoise GAILLARD, Désactivé,
56Opération Centre 2000 - Action coin accueil enfants - Convention avec l'Association TOM POUCEMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
57Aérodrome de Niort Souché - Participation 1998Monsieur Christian RIBBE, Ancien conseiller,
58Modification du mode de scrutin pour les élections sénatoriales - MOTIONMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
59Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,