Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 20 janvier 1998

Délibération du conseil du 20 janvier 1998
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Conseil Communal Citoyen : compositionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Désignation des délégués dans les Organismes Extérieurs - CCASMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Décision modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Budget Primitif de l'exercice 1998 comprenant le Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Locatif Aide Très Social de 463 514 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements à Niort sis 31 rue de l'Ancien Champ de FoireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt locatif aide très social de 226.725 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration de 1 logement sis 31, rue de grange à NIORTMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt locatif Aide Classique auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 18 logements à Niort 31 rue de l'Ancien Champ de Foire - Prêt de 3 819 005 FMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10SEMIE, rapport annuel 1996/97Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Aide aux associations : versement partiel de la subvention de fonctionnementMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Annulation ou réduction de titres de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Maisons Communales de Services Publics - Maisons Communales de la Citoyenneté - Dispositif CadreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
15Parc municipal des expositions et des sports de Noron - Démolition du pavillon Victor Hugo - Autorisation du Conseil MuncipalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
16Traitement des déchets - Appel d'offresMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
17Compensation financière de transfert en 1997 d'entreprises d'une zone communale dans la zone communautaire d'activités économiques : convention passée avec la Communauté de Communes de NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
18Logement social : modification des modalités d'intervention de la Ville de NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
19Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
20Acquisition d'un terrain sis 20 Avenue de Limoges - Propriété du Centre Hospitalier de NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Acquisition à titre gratuit de la propriété CHAIGNE - 55 rue Louise Michel conformément à l'arrêté de permis de construireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Acquisition pour l'alignement de la propriété de Monsieur GUIGNARD - Rue Saint-MartinMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' - Fixation du prix de vente des parcellesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Cession à l'Etat des emprises nécessaires à la voie de Contournement Sud de NIORTMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Cession par la Ville de NIORT au C.C.A.S. d'un bâtiment de l'ancien Groupe Scolaire Michelet sis à l'angle rue du Musée/rue Saint-JeanMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Locaux pour l'exercice des droits syndicaux au sein des services municipaux de la Ville de Niort - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Tranches 97 et 98 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Eglise Notre Dame - Programmation monuments historiques 1998 - Aménagement de l'accès sud - Demande de subventions - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage - Désignation du Maître d'OeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Aménagement des espaces publics -Travaux Place St Jean - Appel d'OffresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30OPAH : concertation préalable à la convention d'OPAH entre la Ville de Niort, l'Etat et l'ANAHMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Création d'un lotissement communal - Secteur Brizeaux - rue Maurice CaillardMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
32Villa Rose (Agesci) - Travaux de rénovation monuments historiques - Avenant n° 2 au marché avec l'entreprise SomebatMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Démolition bâtiments 55, 57, rue du Bas Sablonnier - Autorisation du Conseil MunicipalMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Périmetre de protection des Sources du Vivier - Démolition de l'Usine Marot - Autorisation du Conseil MunicipalMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
35Transfert locaux techniques Service Espaces Verts - Autorisation pour la démolition - Désignation de la Maîtrise d'OeuvreMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
36Conteneurs - Appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
37Collecte séparative de déchets - Demande de subventions au Conseil Général, Conseil Régional et ADEMEMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
38Avenant à la Convention Ville de Niort / Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
39Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jacques Prévert et d'un logement de fonction au groupe scolaire Langevin WallonMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
40Groupe scolaire les Brizeaux - Rénovation toiture - Appel d'offresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
41Groupe scolaire Jean Mermoz - Mise aux normes cuisines et rénovation locaux - Appel d'offresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
42Organisation de classe de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
43Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
44Préparation de la 70ème Foire-Exposition : déplacement d'une délégation au ChiliMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
45Camping - Modification du règlement intérieur du camping municipalMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
46Le Pilori - Achèvement de la restauration et travaux de sécuritéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
47Modification du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
48Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Constitution d'une association foncière de remembrement - Désignation d'un représentantMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
49Information sur l'exécution des marchésMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
50Recueil des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
71CFA Municipal - Changement de gestionnaireMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
72Information du Conseil Municipal sur les négociations en cours - Revalorisation des régimes indemnitaires des plus bas salairesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,