Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Fichier | Délibération | Élu |
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1 | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Conseil Communal Citoyen : composition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Désignation des délégués dans les Organismes Extérieurs - CCAS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Budget Primitif de l'exercice 1998 comprenant le Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Locatif Aide Très Social de 463 514 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements à Niort sis 31 rue de l'Ancien Champ de Foire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt locatif aide très social de 226.725 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration de 1 logement sis 31, rue de grange à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt locatif Aide Classique auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 18 logements à Niort 31 rue de l'Ancien Champ de Foire - Prêt de 3 819 005 F | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | SEMIE, rapport annuel 1996/97 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Aide aux associations : versement partiel de la subvention de fonctionnement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Annulation ou réduction de titres de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Maisons Communales de Services Publics - Maisons Communales de la Citoyenneté - Dispositif Cadre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Parc municipal des expositions et des sports de Noron - Démolition du pavillon Victor Hugo - Autorisation du Conseil Muncipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Traitement des déchets - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Compensation financière de transfert en 1997 d'entreprises d'une zone communale dans la zone communautaire d'activités économiques : convention passée avec la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
18 | Logement social : modification des modalités d'intervention de la Ville de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
19 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
20 | Acquisition d'un terrain sis 20 Avenue de Limoges - Propriété du Centre Hospitalier de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
21 | Acquisition à titre gratuit de la propriété CHAIGNE - 55 rue Louise Michel conformément à l'arrêté de permis de construire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
22 | Acquisition pour l'alignement de la propriété de Monsieur GUIGNARD - Rue Saint-Martin | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | Lotissement Communal 'Le Chant des Oiseaux' - Fixation du prix de vente des parcelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Cession à l'Etat des emprises nécessaires à la voie de Contournement Sud de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Cession par la Ville de NIORT au C.C.A.S. d'un bâtiment de l'ancien Groupe Scolaire Michelet sis à l'angle rue du Musée/rue Saint-Jean | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Locaux pour l'exercice des droits syndicaux au sein des services municipaux de la Ville de Niort - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Tranches 97 et 98 - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Eglise Notre Dame - Programmation monuments historiques 1998 - Aménagement de l'accès sud - Demande de subventions - Délégation de Maîtrise d'Ouvrage - Désignation du Maître d'Oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Aménagement des espaces publics -Travaux Place St Jean - Appel d'Offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | OPAH : concertation préalable à la convention d'OPAH entre la Ville de Niort, l'Etat et l'ANAH | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Création d'un lotissement communal - Secteur Brizeaux - rue Maurice Caillard | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Villa Rose (Agesci) - Travaux de rénovation monuments historiques - Avenant n° 2 au marché avec l'entreprise Somebat | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | Démolition bâtiments 55, 57, rue du Bas Sablonnier - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Périmetre de protection des Sources du Vivier - Démolition de l'Usine Marot - Autorisation du Conseil Municipal | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
35 | Transfert locaux techniques Service Espaces Verts - Autorisation pour la démolition - Désignation de la Maîtrise d'Oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
36 | Conteneurs - Appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
37 | Collecte séparative de déchets - Demande de subventions au Conseil Général, Conseil Régional et ADEME | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
38 | Avenant à la Convention Ville de Niort / Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
39 | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Jacques Prévert et d'un logement de fonction au groupe scolaire Langevin Wallon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
40 | Groupe scolaire les Brizeaux - Rénovation toiture - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
41 | Groupe scolaire Jean Mermoz - Mise aux normes cuisines et rénovation locaux - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
42 | Organisation de classe de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
43 | Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
44 | Préparation de la 70ème Foire-Exposition : déplacement d'une délégation au Chili | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
45 | Camping - Modification du règlement intérieur du camping municipal | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
46 | Le Pilori - Achèvement de la restauration et travaux de sécurité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
47 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
48 | Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Constitution d'une association foncière de remembrement - Désignation d'un représentant | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
49 | Information sur l'exécution des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
50 | Recueil des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
71 | CFA Municipal - Changement de gestionnaire | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
72 | Information du Conseil Municipal sur les négociations en cours - Revalorisation des régimes indemnitaires des plus bas salaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort