| Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 Octobre 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désignation des Délégués dans les Organismes Extérieurs - Collège Fontanes - SIEDS - SIDEG | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de photocopieurs entre la Ville de Niort et la Société OCE FRANCE | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°4 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Primitif 1998 : débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°5 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Décision modificative | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°6 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opérations comptables de fin d'exercice : rattachement des charges et produits | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°7 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Budget Annexe : Service extérieur des Pompes Funèbres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°8 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un Budget Annexe : Transports Urbains | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°9 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réintégration du budget annexe 'Déchets Ménagers' dans le budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°10 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget annexe 'Pépinière d'entreprises du Niortais' : participation financière du budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°11 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contributions financières du budget 'Opérations assujetties à TVA' (Pépinière d'Entreprises) au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°12 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contributions financières du budget 'Foire Exposition' au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°13 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Exercice 1998 - Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°14 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt complémentaire à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Emprunt locatif aide très sociale de 21.090 Frs auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration de 5 logements à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°15 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au Pact des Deux-Sèvres, emprunt de 1.000.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la Réhabilitation de 7 logements et 1 commerce 66, 68, rue Saint Jean à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°16 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au tennis Olympic pexinois - Emprunt de 154.000 F auprès du Crédit Mutuel Océan, refinancement d'encours et réalisation de travaux de réfection des courts de tennis de Sainte Pezenne | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°17 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réaménagement d'emprunts Caisse d'Epargne Poitou-Charentes au 25 décembre 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°18 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissements des biens de faible valeur | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°19 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budget Annexe : Opérations assujetties à T.V.A. - Pépinière d'Entreprises : amortissement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°20 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Budgets Eau et Assainissement - Amortissements | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°21 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Amortissements des biens liés à l'activité 'Collecte et traitement des Ordures Ménagères' | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°22 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Admission en non valeur des créances irrécouvrables - Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°23 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°24 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Annulation ou réduction de titres de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°25 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Fixation du taux horaire de la main-d'oeuvre du personnel municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°26 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°27 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Remboursement des frais de déplacements du personnel municipal utilisant son véhicule personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°28 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Espace niortais : CCAS - Aménagement des bureaux - Convention de conduite d'opération | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°29 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Réhabilitation des immeubles de l'ilot dit de la Conservation des Musées, rue de Fontenay - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°30 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création de la conférence communale du logement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°31 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participations au logement social au bénéfice de l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°32 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Participation au logement social au bénéfice de la SA d'HLM | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°33 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Usage de locaux scolaires et confection de repas pour les activites des Centres de Loisirs par conventions Ville/Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°34 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cotisation 1997 à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°35 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Protocole ''Programme Développement Solidarité'' : Concours Financier de la Caisse des Dépôts et Consignations sur une étude portant sur les modalités de gestion du Centre d'Animation Municipal Jeunesse Information et de la Maison Communale Pour l'Emploi | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°36 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Augmentation du capital social de la SEMIE - participation de la Ville de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°37 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie a la SEMIE pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie court terme de 2.000.000 F auprès de la Banque Populaire Centre-Atlantique | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°38 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE emprunt de 1.560.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations construction de 4 logements PLATS aux Brizeaux à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°39 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE, emprunt de 12.050.000 F auprès de la Caisse des Dépots et Consignations Construction de 30 logements PLA aux Brizeaux à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°40 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE, emprunt de 350.000 F auprès de COCITRA construction de 4 logements PLATS aux Brizeaux à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°41 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt à la SEMIE, emprunt de 420.000 F auprès du C.I.L. construction de 34 logements PLA et PLATS aux Brizeaux à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°42 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie à la SEMIE pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie court terme de 1.000.000 F auprès de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes. | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°43 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Garantie d'emprunt au Centre Communal d'Action Sociale de Niort de 871.400 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations création d'un relais assistantes maternelles en Z.R.U. Tour Chabot - Gavacherie - Clou Bouchet et travaux dans les crèches. | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°44 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°45 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition du Moulin de Comporté dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété AUGUIN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°46 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un terrain sis au lieudit 'Les Prés du Moulin ' - Propriété S.C.I. du 28 Rue de la Normandie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°47 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit de la propriété MOUSSET sise 28 Rue Sainte-Catherine (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°48 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition d'un alignement - Propriété ARBUTINA sise Rue des Maisons Rouges | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°49 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Acquisition à titre gratuit - Alignement de sécurité de la propriété CATURLA sise 9 impasse Pexinoise | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°50 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge et incorporation dans le Domaine Public de l'Impasse située du 29 au 39 rue Centrale | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°51 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition - Bâtiments cadastrés section CV n° 526 - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°52 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Démolition - Bâtiments sis section DL n° 233, 232, 231, 230, 1049, ,229, 236 et 237. Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°53 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de terrains à la Communauté de Communes dans le cadre de la liaison RN 148 - Avenue de Wellingborough | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°54 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cession de l'immeuble 10 - 14 Rue de Fontenay à Monsieur Christian RENGEARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°55 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Echange de terrains Ville de NIORT/SEMIE (Secteur Brizeaux) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°56 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | CAMJI/Maison pour l'emploi : approbation du dossier de consultation des entreprises et lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°57 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal - Consultation pour mission OPC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°58 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal : Convention entre la Ville de Niort et EDF | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°59 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Du Guesclin, Bâtiment A, travaux de sécurité et aménagement intérieur - Avenants n° 3 au marchés de travaux - Lots 1, 3 et 5 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°60 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Halles - Restauration - Tranche 1997 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°61 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des installations de chauffage et d'électricité de divers bâtiments - Marché de travaux n° 229/95 - Lot n° 2, église Notre Dame - Avenant n° 1 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°62 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Tranches 97 et 98 - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°63 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement Quartier de la Tiffardière - pose de collecteur EU à l'intérieur d'une propriété - constitution de servitude (CONSEIL GENERAL) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°64 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement Quartier de la Tiffardière - pose de collecteurs EU et EP à l'intérieur d'une propriété - constitution de servitude (ARAGONAIS) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°65 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement Quartier de la Tiffardière - pose de collecteurs EU et EP à l'intérieur d'une propriété - constitution de servitude (SIRAUD) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°66 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Révision du POS : prise en compte des avis des personnes associées et consultées | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°67 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | POS: mesures anticipatoires | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°68 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : lancement de l'appel d'offres pour le suivi animation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°69 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Opération programmé d'amélioration de l'habitat (OPAH) du Centre Ville : Subventions façades et accès commun | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°70 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 au mandat Ville de Niort / SEMIE concernant le lotissement 'Le Chant des Oiseaux' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°71 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le CNFPT relative au programme Life sur la mise en place d'indicateurs, de tableaux de bord et d'une méthode d'évaluation des politiques environnementales des collectivités locales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°72 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention pour la collecte et le traitement des déchets ménagers entre la Ville de Niort et le SICTOM de Coulonges / Champdeniers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°73 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n°1 à la convention pour la collecte et traitement des déchets entre la Ville de Niort et la Ville de Sciecq | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°74 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention enlèvement des déchets du lycée de la Venise Verte | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°75 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance spéciale sur les déchets commerciaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°76 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Dégrèvements de factures d'eau pour fuites intérieures | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°77 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (O.M.A.A.E.T.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°78 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention Ville de Niort et l'Office public d'aménagement et de construction Sud Deux Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°79 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Utilisation du Gymnase St-André / Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°80 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention pour l'accès aux équipements sportifs de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°81 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Golf scolaire - Convention relative au financement de l'enseignement du Golf aux collégiens sur le site de Niort-Romagné | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°82 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Contrat d'entretien de l'installation de pompage du Golf de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°83 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Consultation maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°84 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention Protocole Sport de Haut Niveau - Saison 96/97 - Niort Hockey-Club | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°85 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de Classes de Découverte 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°86 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention au CARIF (Centre d'Animation et de Ressources de l'Information sur la Formation) - Participation de la Ville de Niort à l'organisation du Village des Filières à Noron | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°87 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention à l'IUT : Participation de la Ville pour remise à niveau du système informatique des départements niortais - Convention Ville de Niort / IUT de Poitiers pour les Départements Niortais | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°88 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Câblage du bâtiment C du Centre Municipal Du Guesclin : demande de subvention au Conseil Général | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°89 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation des anciens locaux scolaires Jules Ferry, place Denfert Rochereau | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°90 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la SCI de Niort rue Jean-François Cail Espace Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°91 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Vente d'une parcelle de terrain à la SCI Immotisse rue Jean-Baptiste Colbert Espace Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°92 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Centre Européen de Prévention des Risques (C.E.P.R.) | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°93 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la Convention Ville de Niort/Communauté de Communes de Niort concernant la fixation du montant des prestations informatiques dues par la Communauté de Communes | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°94 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Extension des bâtiments industriels sis 508 avenue de Limoges - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Appel d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°95 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Foire-Exposition - Installation électrique, structures et sonorisation - Appel d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°96 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention entre la Ville de Niort et le Théâtre de la Chaloupe pour la création du spectacle 'Le Grenier de la Classe' | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°97 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale de Niort 'Le Moulin du Roc' (Centre Municipal d'Action Culturelle) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°98 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement du Musée d'Agesci - Choix du maître d'oeuvre | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°99 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°100 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Désaffectation et déclassement des locaux du Musée des Beaux Arts et de la Salle Philharmonique | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°101 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Convention avec l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°102 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Formation ''Signalisation temporaire sur route'' - Rémunération des intervenants | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°103 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°104 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Suivi de la délibération du 10 Octobre 1997 créant trois postes d'Ingénieur Subdivisionnaire à la Direction Informatique | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°105 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création et recrutement de 100 emplois jeunes | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°106 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 2 à la Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°107 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Création d'un emploi occasionnel de Chargé de Mission pour la mise en oeuvre du dispositif des Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°108 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°109 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d'une délégation à Atakpamé | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
| Télécharger la délibération n°110 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Redevance d'occupation du domaine public routier communal applicable aux ouvrages de télécommunications | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°111 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Lotissement La Grange Laidet 3, travaux de viabilité lot n° 1, avenant de transfert du marché de la SNC Cochery Bourdin Chaussé à la SNC Eurovia Poitou Charentes Limousin | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°112 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marché pour la publication d'annonces légales, avenant de transfert de Havas Régie à N.R. Communication | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°113 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la délégation de service public de Transports Urbains | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| Télécharger la délibération n°114 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Schéma de développement commercial : convention cadre entre la Ville de Niort et les autres partenaires de l'opération | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
| Télécharger la délibération n°115 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°157 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Information sur le protocole pour la transformation des jours PAM :1ère étape vers la réduction du temps de travail | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°158 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Hôtel Administratif Municipal - Proposition d'EDF pour un chauffage électrique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| Télécharger la délibération n°159 (s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ilôt St-Vaize - Projet de construction | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
