Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 09 mai 1997

Délibération du conseil du 09 mai 1997
FichierDélibérationÉlu
1Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux des 28 Février 1997 et 28 Mars 1997Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Désignation des Délégués dans les organismes extérieurs (IPSO 79)Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Mise à disposition d'un télécopieur au domicile des ElusMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Ouverture d'une ligne de crédit auprès de CLF BanqueMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Réaménagement d'emprunts Crédit Local de France - Budgets Prinicipal et Déchets MénagersMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Réaménagement d'emprunts Crédit Agricole Budgets Principal et AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Réaménagement d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations Budget EauMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Réaménagement d'emprunts Crédit Local de France Budget EauMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Acceptation d'un don de l'Association CAMIF Solidarité en faveur de la Ville de Niort pour la Maison Communale de la Solidarité - Convention CAMIF Solidarité/ Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
12Villa Rose - Travaux pour l'aménagement d'une Galerie d'exposition de peinture dans le 2ème bâtiment, rue Alsace LorraineMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
13Modification du tableau des effectifsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
14Augmentation du capital social de la SEMI : participation de la Ville de NIORTMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
15Création d'aires d'accueil des Gens du Voyage - demande de subventionMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
16Conventions Ville de Niort / Associations diversesMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
17Révison du POS : Approbation du bilan de la concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de zones d'urbanisation futureMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
18Espace Niortais - Avenant n°3 au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction du garage et de l'Hôtel Administratif MunicipalMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
19Avenant n° 1 au traité de concession entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la construction et l'exploitation pour le garage de l'Espace NiortaisMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
20Acquisition ensemble immobilier rue d'Antes / Chemin de la Source du Vivier : réimputation des divers éléments constituant cet ensembleMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
21Acquisition terrain BRUERE-RAVET - Bassin d'orage rue TartifumeMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
22Création d'un passage pour piétons entre la rue du Moulin et l'Impasse de l'Abbaye, quartier de Saint-Liguaire : Acquisition d'une parcelle de terrain à la Congrégation des Filles de la Croix.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
23Alignement de sécurité rue Jean Jaurès - Propriété GUIMARDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
24Vente des immeubles 3 et 9 Rue du Fief d'Amourettes à Monsieur NAFFRICHOUXMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
25Annulation de titres de recettes - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement.Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
26Déclassement d'une partie de terrain sise Boulevard Salvador Allende en vue de sa rétrocession à la Communauté de CommunesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
27Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du Centre Ville : Subventions façadesMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
28Aménagement place Jacques Cartier : désignation d'un maître d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
29Lotissement Communal rue de Cholette - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
30Chauffage bâtiments communaux - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestiqueMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
31Réduction de titres de recettes sur exercices antérieursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
32Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de TourismeMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
33Contrat Programme de Durée Eco-Emballages - Avenant à la convention Ville de Niort / SA Eco-EmballagesMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
34Convention entre la Ville de Niort et le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Sud des Deux-Sèvres.Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
35Construction de la station d'épuration des eaux usées - Marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des candidats admis à concourirMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
36Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnésMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
37Travaux d'aménagements de la Coulée Verte - Secteur Pré Leroy, piscine, jardin des plantes, parking du moulin du milieu - Désignation de la maitrise d'oeuvreMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
38Modification de la capacité du Stade René Gaillard - Etude de faisabilitéMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
39Modification de la capacité du Stade René Gaillard - Etude de faisabilité sur 2 000 places assisesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
40Travaux d'aménagements de vestiaires et/ou tribunes dans les stades de la Ville de Niort - Désignation de la maîtrise d'oeuvreMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
41Annulation d'un titre de recettes sur exercice antérieurMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
42Réduction de deux titres de recettes de l'exercice 1996Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
43Convention Ville de Niort/Association Régionale du Conservatoire National des Arts et Métiers (ARCNAM) - Attribution d'une participation financière et conditions d'occupation des locaux au Centre Municipal Du GuesclinMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
44Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
45Travaux Bâtiment A du Centre Municipal Du Guesclin - Tranche conditionnelle 1997 - Demande de subvention au Conseil Général et au Conseil RégionalMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
46Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques du BardonMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
47Vente d'une parcelle de terrain rue des Ors à Souché Mendès FranceMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
48Parc Municipal des Sports et des Expositions - Désignation de la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hall couvertMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
49Foire-Exposition 1996 - Réduction partielle d'un titre de recette sur exercice 1996Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
50Adhésion de la Ville de Niort au Cercle de réflexion et d'étude pour le développement de l'optiqueMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
51Ecole Municipale d'Arts Plastiques - Réduction de titresMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
52Ecole Nationale de Musique et de Danse de la Ville de Niort : annulation de titres de recetteMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
53Eglise Notre Dame : restauration d'un tableau 'Pieta d'Agesci' et de deux reliquaires. Eglise Saint-André : restauration d'un tableau de Lattainville (1770) - Demande de subventionMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
54Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et la Fédération Assos en Stock comportant gestion de trois studios de répétitionMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
55Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Professeurs d'Education Musicale Sud 79 pour la réalisation des 10èmes Rencontres des Chorales des Collèges Sud Deux-SèvresMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
56Subvention pour l'organisation du 4ème Festival Académique de Théâtre Lycéen -Changement d'intitulé budgétaireMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
57Régime indemnitaire des Agents de Maîtrise et ContrôleursMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
58Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
59Avenant n°1 à la convention Ville de NIORT/Association Intermédiaire NiortaiseMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
60Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés à Froid' après travaux d'assainissement et Voirie - Programme 1997Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
61Acquisition de matériel roulant pour l'exploitation du réseau des Transports Urbains - Appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
62Subvention pour amodiation du stationnement Place Saint JeanMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
63Vente de deux autobusMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
64Avenant n° 4 au contrat de concession de distribution de gaz naturelMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
65Mise hors service du pont bascule municipal et suppression de la Régie de Recettes s'y rapportant et transfert de l'activité sur le site du Vallon d'ArtyMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
66Tarifs SEM des HallesMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
67Convention entre le Conseil Régional et la Ville de Niort relative au Pôle National des Métiers d'ArtMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
68Animation du site de l'Ilôt St-JeanMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
69Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,