Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 27 septembre 1996

Délibération du conseil du 27 septembre 1996
FichierDélibérationÉlu
1Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 Juillet 1996Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaireMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Désignation des délégués dans les organismes extérieursMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Contournement OUEST de Niort - Constitution d'une Commission Communale d'Aménagement Foncier - Désignation des membresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
5Décision Modificative - Budget Principal et Budgets AnnexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6Constitution d'un groupe de travail pour la préparation du Budget Primitif 1997 et la révision des tarifsMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Convention Ville de Niort / Commune d'Arçais - Application des tarifs Niortais à la Commune d'Arçais membre de la Communauté de Communes de NiortMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
8Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Prêt Projet Urbain de 883 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Implantation de service sociaux de proximité - Quartiers de la Tour Chabot, du Pontreau, du Fief Chapon à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Réaménagement d'emprunts CREDIT LOCAL DE FRANCE à taux fixesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
10Réaménagement d'un emprunt CREDIT LOCAL DE FRANCE indexé sur le TMOMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
11Ecole Nationale de Musique et de Danse : annulation de titres de recettesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
12Subvention pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
13Conventions Ville de Niort / Associations diversesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
14Subvention aux associations sur proposition des offices municipauxMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
15Festival Fantarock 1996 - Subvention à l'Association des Jeunes Créateurs pour la Promotion de Projets de l'Audiovisuel et des Arts du Spectacle (AJC PROPAVAS)Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
16Subventions aux SyndicatsMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
17Musée d'AGESCI : Concours d'architectes - Demande de subventionMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
18Musée : Exposition Victor et Dana ROMAN - Vente de catalogues : tarifsMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
19Adhésion à l'Association 'Route Historique des Rois d'Angleterre en Deux-Sèvres, XII et XIIIème siècles'Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
20Convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort - Mise en oeuvre du plan local de sécuritéMonsieur Claude PAGES, Ancien adjoint,
21Association des Maisons Pour Tous : Rapport 1995Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
22Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative : Rapport 1995Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
23Subvention pour le protocole Sport de Haut NiveauMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
24Convention d'exploitation publicitaire à la Patinoire MunicipaleMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
25Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
26Avenant n°1 - Convention tripartite Ville de NIORT/Conseil Général/Université de PoitiersMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
27Centre de Formation d'Apprentis Municipal - Ouverture d'un Brevet d'Etudes Professionnelles (BEP) CarrosserieMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
28Demande de subvention au Conseil Régional - Centre de Formation des Apprentis MunicipalMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
29Participation de la Ville de NIORT aux travaux dans les lycéesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
30SEMAT Noron Venise Verte : Rapport 1995Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
31Pépinière d'entreprises du Niortais - Traité de concession du 10 Avril 1992 - Avenant n° 2Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
32Subvention à l'Association d'Université d'Eté des métiersMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
33Convention avec l'Office de Tourisme de Niort - Mise en commun des moyens et actions des Offices de Tourisme de l'entité Pays Niortais - Marais PoitevinMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
34Office de Tourisme : Rapports 1995Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
35Passation d'une convention de prestations informatiques entre la Ville de Niort et le C.C.A.S.Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
36Assainissement - Acquisition d'une parcelle de terrain pour installation d'un poste de relèvement des eaux, rue du Huit Mai 1945Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Bassin de décantation Z.A. NIORT - SOUCHE - Acquisition CANTET-FOISSEAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Bassin de Décantation Z.A. NIORT-SOUCHE - Acquisition BONNEAUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Cession de l'immeuble sis 4 rue Trigale à M. et Mme LACOUX domiciliés 19 rue de StrasbourgMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Bail emphytéotique et convention d'objectifs entre la Ville de NIORT et l'Association 'Anneau de l'Espoir - Solidarité 79' - Mise à disposition d'un immeuble sis 34 Place du PortMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Avis sur la révision du POS de la commune de Saint-RémyMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
42Projet de classement dans le Domaine public du prolongement de la rue Ernest RenanMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
43ZAC Espace Niortais : bilan de la concertation préalableMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
44ZAC Espace Niortais : dossier de création de la ZACMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
45Participation au logement social au bénéfice de l'OPACMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
46Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien sur séries de prix pour l'année 1997 - Appel d'offresMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
47Halles - Travaux de renovation monuments historiques = Tranches 95 - 96 - 97 - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
48Bâtiments - Travaux de mise en conformité installations électriques - Appel d'offresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
49Villa Rose (d'Agesci) - Travaux de rénovation Monuments Historiques - Avenant n° 1 au marché avec l'entreprise SOMEBATMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
50Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matérielsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
51Convention Ville de Niort/Union Départementale des Anciens CombattantsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
52Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnésMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
53Réduction de titres de recettes sur exercices antérieursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
54Annulation et refacturation titre de recettes déchetsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
55Convention Ville de Niort/ADEME - Etude sur l'élaboration d'un tableau de bord environnement urbainMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
56Coulée Verte - Sèvre Niortaise - Adoption des principes d'aménagementsMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
57Programme d'aménagement des berges - Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale de l'Environnement, de la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt, du Conseil Général et du Conseil RégionalMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
58Aménagement des berges de la Sèvre, réhabilitation du bras du Moulin du Milieu, le long du quai Cronstadt - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Lancement d'appel d'offresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
59Aménagement des berges de la Sèvre, réhabilitation du bras du Moulin du Milieu, le long du quai de Cronstadt - Demande d'autorisation dans le cadre de la loi 92-03 de Janvier 1992 relative à l'eauMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
60Marché d'appel d'offres - Voie de liaison Herbillaux - Couzinet - Avenant N°1 : Marché 252/95Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
61Marché d'appel d'offres - Voie de liaison Herbillaux - Couzinet - Avenant N°1 : Marché 253/95Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
62Adhésion de la Ville de Niort au Club des Villes CyclablesMonsieur Jean-Michel PASSERAULT, Ancien conseiller,
63SOPAC : Rapport 1995Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
64SEML Vidéocommunication Niortaise : Rapport 1995Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint,
65Modification du tableau des effectifsMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
66Création d'un poste de Chargé de mission responsable de la Pépinière d' Entreprises et d'un poste d'AssistantMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
67Plan cadre concernant l'insertionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
68Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,