Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 10 mai 1996

Délibération du conseil du 10 mai 1996
FichierDélibérationÉlu
1Subventions d'équipement - Budget Assainissement : Opérations de régularisationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Sinistre à un véhicule : Ecritures comptables de régularisationMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Tarifs municipauxMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Tarifs : Aire de stationnement pour les Gens du VoyageMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5Tarifs : SEM des HallesMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
6Garantie d'emprunt à l'UDAF des Deux-Sèvres : 50% du capital auprès du Crédit Mutuel Océan de 2 500 000 F sur 20 ans - Taux 6,75 % - Acquisition du siége social 171 avenue de Nantes à NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Réduction d'un titre de recettes de l'exercice 1995Monsieur Bernard BELLEC, Maire,
8Admissions en non valeur des créances irrecouvrablesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
9Accès aux transports urbains niortais dans le cadre des jumelages : Règlement des prestations à la Ville de NiortMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
10Conventions Ville de Niort / Associations diversesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
11Conventions spécifiques Ville de Niort / Associations diversesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
12Subventions aux associations après avis des OfficesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
13Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'ANIOSMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
14Convention Ville de Niort / Association pour la gestion et la promotion des foyers de jeunes travailleurs de la Ville de NiortMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
15Subventions attribuées aux Associations dans le cadre de l'aide aux projets jeunesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
16Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Professeurs d'Education Musicale Sud 79 pour la réalisation de la 9ème Rencontre des Chorales des Collèges Sud Deux-SèvresMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
17Convention entre la Ville de Niort et l'Association Aléa en Deux-SèvresMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
18Convention pour la maintenance de l'installation station de pompage du Golf de NiortMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
19Centre d'Athlétisme : Appel d'offres pour la 2ème tranche des travauxMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
20Centre d'Athlétisme 1ère tranche - Avenant n° 1 sur le lot n°1Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
21Musée d'Agesci - Demande de subvention études de sol et relevé de plansMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
22Ecole Municipale d'Arts Plastiques remise de dette pour cours non suivisMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
23Ecole Nationale de Musique et de Danse - Annulation de titres de recettesMadame Nadine PINSON, Ancien adjoint,
24Participation de la Ville aux travaux d'investissement dans le collège René CAILLE de Mauzé sur le Mignon pour un élève niortais scolarisé dans cet établissement - ConventionMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
25Convention Ville de NIORT/Orient'Action Subvention pour les 6èmes Rencontres NationalesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
26Convention Ville de NIORT/Conseil Général pour la Bibliothèque d'Enseignement SupérieurMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
27Organisation de Classes Buissonnières 1996 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
28Organisation de Classes de Découverte 1996 - Subvention à verser aux écolesMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
29Création d'un Pôle National d'artisanat à Niort - Convention Etat / Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
30Vente de parcelles de terrain dans le lotissement du Vigneau de Souché à M. THOMAS ClaudeMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
31Aide à l'immobilier : Société de crédit-bail immobilier BATICENTREMonsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint,
32Acquisition d'une partie de Chemin de Halage sise rue des Boutinets (Saint-Liguaire) - Propriété VERGNESMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
33Acquisition d'une parcelle de terrain sise 52 rue de Bessac - Propriété PETITMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
34Cession de l'immeuble 46 rue du Clou-Bouchet à Mme DUPUY ArletteMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
35Cession d'un immeuble situé 20 rue du Huit Mai 1945 à Monsieur BEAUCHAMPMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
36Cession de parcelles à la SA d'HLM, délaissé de terrain de l'ancien lotissement ROUGIERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
37Echange de terrain contre une servitude de passage avec la SA SORIM, rue des Prés FaucherMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
38Cession de terrains à l'ASSEDIC rue des Prés FAUCHERMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
39Rétrocession d'une partie de l'Impasse de la Gradonne à Madame COURREEMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
40Lotissement du Fief Joly :- Excavation dans le sous-sol du lot n° 17 - Indemnisation apportée à M. et Mme DAVIDMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
41Avis sur la révision du POS de la commune d'AiffresMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
42Espace Niortais : mise en place de la maitrise d'Oeuvre pour le CAJI et la Maison de l'EmploiMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
43Espace Niortais : Construction d'un garage public (capacité de l'équipement) - Avenant au contrat passé avec M. MILOU et procédure de désignation du concessionnaireMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
44Espace Niortais : Salle de diffusion destinée à la jeunesse - Avenant au contrat passé avec M. MILOUMonsieur Robert LEON, Ancien adjoint,
45Contrat de Ville - Avenant n° 3 à la convention de prestations de service Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort du 18 Juillet 1994Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
46Participation au logement socialMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
47Travaux de mise en conformité des installations Gaz - Appel d'OffresMonsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint,
48Convention avec l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise pour le curage du plan d'eau de NoronMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
49Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnésMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
50Réduction de titres de recettes sur exercices antérieursMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
51Appels d'offres pour la réparation d'un four de l'usine d'incinération des ordures ménagèresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
52Demande de subvention pour la reconstruction d'un four de l'usine d'incinération des ordures ménagèresMadame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint,
53Création de zones de stationnement payant - Avenant à conventionMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
54Appel d'Offres : Place de la Brèche mise en place d'un dispositif de paiement à la sortieMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
55Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'enrobés coulés à froid' après travaux d'assainissement et voirie - Programme 1996Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
56Acquisition matériel roulant - Option gaz - Modification du cahier des chargesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
57Transports urbains - Biens nécessaires à l'exploitation - Déductibilité de la TVAMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
58Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour le fonctionnement des Centres de Loisirs, des piscines pendant la période estivale et de la Foire-ExpositionMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
59Convention Ville de Niort/Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort personnel mis à dispositionMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
60Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité ou admis à la retraiteMonsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint,
61Création d'une commission consultative pour les transports urbains et le stationnementMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
62Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales?