Le Conseil municipal:Les arrêtés

16/06/2026 :
Arrêté n° 2026-606 : ARRÊTÉ DE DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTION - Monsieur François GUYON - 11ème Adjoint au Maire (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
16/06/2026 :
Arrêté n° 2026-604 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Monsieur Elmano MARTINS - Conseiller municipal (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
15/06/2026 :
Arrêté n° 2026-533 : Conseil d'exploitation de la Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Désignation de la personne qualifiée (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
15/06/2026 :
Arrêté n° 2026-633 : Conseil d'exploitation de la Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Désignation de la personne qualifiée (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
15/06/2026 :
Arrêté n° 2026-603 : Conseil d'exploitation de la Régie à autonomie financière "Stationnement en Ouvrage" - Désignation de la personne qualifiée (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
12/06/2026 :
Arrêté N°2026-496 : Approbation du règlement intérieur de la salle d'Escalade de la Verticale (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
04/06/2026 :
Arrêté n° 2026-555 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTION - Madame Anne-Sophie GODART-CUAZ - Conseillère municipale déléguée (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
03/06/2026 :
Arrêté n°2026-571 : interdiction d'utilisation des terrains engazonnés - Stade Espinassou, terrain honneur, terrain annexe du 8 juin au 26 juillet 2026 (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
02/06/2026 :
Arrêté n° 2026-554 : DÉLÉGATION DE SIGNATURE ET DE FONCTIONS D'OFFICIER D'ÉTAT CIVIL - Céline BONNET-DERISBOURG - Conseillère municipale (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)
02/06/2026 :
Arrêté n° 2026-538 : DÉLÉGATION DE FONCTIONS À Monsieur Dominique SIX - POUR LA CONDUITE DES NÉGOCIATIONS DANS LE CADRE DE LA DSP du GOLF MUNICIPAL de ROMAGNÉ (s'ouvre dans un nouvel onglet)
Télécharger (s'ouvre dans un nouvel onglet)

Services municipaux:Secrétariat du Maire
Adresse :Hôtel de Ville Place Martin Bastard 79000 Niort
- Téléphone05.49.78.75.11
- Courriel
Services municipaux:Secrétariat des Élus
Adresse :Place Martin Bastard CS 58755 79027 Niort
- Téléphone05.49.78.73.47
- Courriel